venaient représenter la direction devant le comité d'établissement d'Equant France et devant le comité d'établissement SCE France Telecom afin de délivrer aux représentants du personnel des informations

des emplois personnel de direction, d'administration et de gestion de la convention collective de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966 ; 2°/

Classification rémunération du personnel agent

ANNEXE VIII relative à la classification personnel technique

Accord sur l'organisation et la classification pour le personnel posté Lactame

Annexe - Classification Personnel d'entretien du 2 février 1976

Annexe 2 Classification des emplois Personnel de direction, d'administration et de gestion

Accord d'entreprise relatif au rétablissement de la classification conventionnelle du personnel du Casino Batelière Plazza

Accord collectif relatif à la classification professionnelle du personnel administratif de l'UES in'li-in'li PM

accord collectif d'entreprise relatif à la classification de certains personnels de l'association d'action sociale du Bas-Rhin

AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DE CERTAINS PERSONNELS DE L'ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHN

Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait-jours et d'une grille de classification destinée au personnel d'encadrement au sein de l'association La P'tite Boite

UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 MARS 2006 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CLASSIFICATIONS ET REMUNERATIONS - Personnel en continu de Champblain hors

Avenant n°4 à l'accord de classification des emplois des personnels employés par les OPH

Accord d'entreprise relatif aux classifications et rémunération du personnel administratif et technique à l'UCLy

Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Classification des Emplois du Personnel signé le 19.08.2011

Avenant n°1 à l'accord relatif à la modification de classification et rémunération du personnel et de la prime d'équipement

Un Accord d'entreprise de substitution relatif à la définition et à la classification des emplois du personnel de Mon Logement 27

Accord du 30 juin 2005 portant modification de la classification des emplois-annexe personnel ETDAM

Avenant n° 25 du 16 octobre 2019 relatif à la classification des emplois du personnel des services administratifs et des services généraux