Ludovic Y..., circulant à bord de son cyclomoteur, est entré en collision avec le véhicule automobile de M. X... en stationnement sur la chaussée.

X... , qui pilotait un cyclomoteur sur une avenue dans une agglomération, a été blessé à la suite d'une collision avec le véhicule qui le suivait et qui avait entrepris de le dépasser ; qu'il a assigné

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE CYCLOMOTORISTE, DAME Y..., FUT RENVERSEE ET BLESSEE PAR L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR DAME X..., LAQUELLE QUITTAIT

se produisit entre l'automobile de M.

Massot, Commissaire du gouvernement ; Sur les responsabilités : Considérant qu'il résulte de l'instruction que la collision qui s'est produite le 25 août 1980 entre l'autocar de la Société Transports rapides

C..., circulant à cyclomoteur, est entré en collision avec l'automobile de M.

se produisit entre le vélomoteur de M.

(TRA) et à la Compagnie UAP, assureur de ladite société, en réparation des dommages subis à la suite de l'accident de circulation survenu le 25 août 1980 entre Mlle X... et un car de la société susvisée

ETAIT A L'ARRET DEPUIS PLUSIEURS SECONDES QUAND L'ACCIDENT S'ETAIT PRODUIT, ET ADMETTANT PAR UNE SINGULIERE CONTRADICTION QUE L'AUTOMOBILE DE Y...

contre la CPAM de la Gironde ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, dans une agglomération, à une intersection équipée de feux, une collision

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre le cyclomoteur monté par M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mars 1990), que, sur une route, une collision se

Attendu que, c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'apprécier les éléments de preuve qui lui étaient soumis, que la cour d'appel a retenu que Jean-Christian Y... qui, circulant de nuit à cyclomoteur

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR ROLAND Z...

en chaîne se produisirent notamment entre l'automobile de M.

Sur le premier moyen : Vu l'article 385-1 du Code de procédure pénale ; Attendu que, le 21 juin 1980, une collision s'est produite entre une automobile conduite par M.

Sur le premier moyen : Vu l'article 385-1 du Code de procédure pénale ; Attendu que, le 21 juin 1980, une collision s'est produite entre une automobile conduite par M.

MEME NON IMPREVISIBLE ET INSURMONTABLE A CEPENDANT CONCOURU A LA PRODUCTION DU DOMMAGE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, SE RENDANT A SON TRAVAIL, QUATELA CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR

se produisit entre l'automobile de M.