Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 26 mars 1993), qu'une collision est survenue entre le cyclomoteur

un couloir large de 4,60 m ne permettant pas la circulation de deux voitures de front ; que le témoin Lelong, qui a entendu le bruit de la collision, a vu la victime qui gisait empêtrée dans son cyclomoteur

une intersection entre le cyclomoteur de M.

s'est produite entre le cyclomoteur sur lequel circulait Eric Y... et le véhicule conduit par M.

s'est produite entre l'automobile de M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 13 mai 1993) qu'une collision est survenue entre l'automobile

Y..., et le cyclomoteur piloté par le mineur Jean-Luc Co sont entrés en collision à l'entrée d'un parking ; que M. Jean Co, père a demandé réparation du préjudice subi par son fils à M.

qui circulait sur la voie de droite, le choc se produisant entre l'avant droit du véhicule automobile et le côté gauche du cyclomoteur ; que, suite à ce choc, la victime a été éjectée ; que le second

s'est produite entre le cyclomoteur de M.

en collision avec un vélomoteur qui circulait chemin des Salles en direction du centre ville de Vence; au moment de la collision, je devais circuler à une vitesse approximative de 25 à 30 km/heure.

qu'elle s'associe au pourvoi formé par les consorts Y... et reprend à son compte leur moyen de cassation ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1996), qu'une collision

s'est produite à un carrefour entre le cyclomoteur de Nasser X... et l'automobile de M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 avril 1993), qu'une collision de sens inverse est survenue entre

entré en collision avec le véhicule de Sébastien X..., assuré par les assurances du Crédit Mutuel, de même que des préjudices subis par ses proches ; "aux motifs que, sur l'existence d'une faute de

se produisait entre le cyclomoteur d'Eric Z... et le véhicule conduit par Marie qui arrivait en sens inverse ; qu'au lieu de l'accident, situé après une légère courbe, la chaussée ne mesurait que quatre

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 février et 3 novembre 1998) qu'une collision s'est produite entre

entre le cyclomoteur de M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 9 janvier 1992), qu'une collision