l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 janvier 2001) de l'avoir débouté de ses demandes de paiement d'indemnités liées à la rupture de son contrat de travail dirigées à l'encontre de la société First maintenance

2006 à juillet 2009, -302, 24 à titre de congés payés afférents, - dire qu'elle était fondée à prendre acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de la société FIRST MAINTENANCE COMPANY,

à la date de l'événement qui fait naître le droit au transfert ; qu'en énonçant que, dans la mesure où deux personnes vivent maintenant dans ce logement, dans les mêmes conditions qu'avant le décès de

X..., qui exerçait les fonctions de chef de département du service maintenance I, a été licencié pour faute grave par courrier du 26 décembre 2001 ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale en

C... a été engagé le 15 octobre 1984 par la société Bull, en qualité d'agent de maintenance ; que par lettre du 14 novembre 2011, la société lui a notifié son licenciement ; que le 4 septembre 2012, il

l'énergie nécessaire au fonctionnement de ces usines pour les jours durant lesquels, selon le contrat passé avec EDF, toute consommation faisait l'objet d'une facturation à tarif majoré ; que la maintenance

la société Service usinage métallisation (la société Sum) était en relation d'affaires avec la société Essilor international (la société Essilor) pour laquelle elle effectuait des prestations de maintenance

tribunal de commerce de MONTPELLIER ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Y... a été engagé à compter du 19 décembre 1994 en qualité de technicien de maintenance par la société MDS ; qu'à la suite d'arrêts de travail pour maladie, il a été déclaré par le médecin du travail,

constituée que s'il existe un comportement fautif distinct du seul non-respect des règles de prudence et de sécurité ; qu'en se prononçant comme ils l'ont fait, les juges d'appel ont confondu les conditions

, pour en déduire que la reconduction du contrat concernait nécessairement la prestation de maintenance, la cour d'appel a dénaturé les termes du litige, en violation de l'article 4 du code de procédure

Contestant les conditions de la rupture, la société DDS a assigné les sociétés Arcelor France et Arcelor MP en réparation de ses préjudices.

l'avait cependant avisé de la nécessaire distance qu'il devait maintenir à l'égard des fournisseurs ; qu'il était constant que l'entreprise Schindler avait bénéficié de l'attribution de contrats de maintenance

Dans ces conditions, la fin de non-recevoir pour absence de tentative préalable de règlement amiable soulevée par la société PSM sera rejetée.

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vecteur plus a signé, le 30 juillet 2001, avec la société Fontex un contrat de services pour la mise à disposition, l'approvisionnement et la maintenance

La société BNP fait grief à l'arrêt de dire que le contrat de fourniture/sponsoring, les contrats de maintenance et les contrats de location financière conclus par l'association Usam, les premiers avec

a, après avoir constaté que la victime avait effectué, durant son activité de mécanicien auprès de cet employeur, soit du mois de septembre 1987 au mois d'août 2010, des travaux d'entretien et de maintenance

froides et des vitrines d'exposition ; que le bureau [9], maître d'œuvre, assuré auprès de la société [11] et de la société [3], a été chargé de la conception des installations ; que les travaux ont été confiés