minimum 20 minutes, et d'au maximum 30 minutes en ski alpin avec un public reconstitué d'un niveau de classe 4 tel que défini par le mémento de la méthode française de l'enseignement ski alpin, de manière adaptée à la situation topographique, météorologique

Article 1

—

. - Incendie 4 Réglementation maritime. 2 Signaux (optiques et phoniques). 2 Météorologie 2 Total 40 Total général 50 (1) Calculs nautiques : n° s (2) Cette épreuve consiste en une conversation

Article ANNEXE I

—

. - L'utilisation de cartes, rapporteurs et computeurs est incluse dans le programme. b) Météorologie : - notions fondamentales sur les masses d'air, les types de nuages, frontologie ; c) Contrôle de la circulation aérienne : - règles de l'air : services

Article ANNEXE II

—

Article 15

—

la direction des services de la navigation aérienne, l'adéquation de chacune des présentations prévues aux contraintes aéronautiques locales ; b) Participe, au sein du comité d'organisation et de coordination, à la validation du programme et des conditions

Article 229-V.05

—

le cas échéant, de tous les systèmes d'organisation du trafic pertinents ; .2 garantit un espace suffisant pour le passage du navire en toute sécurité tout au long du voyage ; .3 anticipe tous les risques connus pour la navigation, ainsi que les conditions

Article L413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 58

Code minier (nouveau)

Le délai de dix ans peut être réduit ou annulé pour certains documents et renseignements dans les conditions déterminées par décrets en Conseil d'Etat.

Article Annexe IV

—

Le vol de contrôle ne peut s'effectuer que dans les conditions suivantes : - les conditions météorologiques doivent être supérieures aux minimums opérationnels attachés au tour de piste à vue sur l'aérodrome considéré, et il doit être prévu au départ

Article ANNEXE I

—

Thème " Les incontournables du plaisancier " Objectif n° 4 " décider de l'opportunité de la sortie en fonction d'un bulletin météorologique " : - être capable de se procurer le bulletin météorologique pour une zone de navigation définie par le formateur

Article 28

—

Sont exclues du transfert les emprises et installations nécessaires pour les besoins de la défense nationale, de la sécurité de la circulation aérienne, de la météorologie et de la sécurité civile.

Article R214-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 93 > 80

Code de l'environnement

, le cas échéant, les arrêtés complémentaires ; 3° Un registre sur lequel sont inscrits les principaux renseignements relatifs aux travaux, à l'exploitation, à la surveillance, à l'entretien de l'ouvrage et de son dispositif d'auscultation, aux conditions

Article unique

—

. - Section C Personnel affecté au service à bord des autres matériels montés sur aéronefs, et notamment les appareils photographiques et météorologiques, les appareils destinés au travail agricole et les appareils destinés à la manoeuvre des parachutes

Article 1

—

transports et de leurs infrastructures, il suit les politiques relatives aux transports ferroviaires, guidés et routiers, y compris les transports publics particuliers, aux voies navigables, à l'aviation civile, aux applications satellitaires, à la météorologie

Article 1

—

L'examen professionnel d'accès au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie prévu à l'article 7 du décret du 5 mars 1965 susvisé comprend une épreuve d'admissibilité écrite et une épreuve orale d'admission, toutes deux obligatoires.

Article Annexe 4

—

. - Si la vitesse du vent au niveau du site n'est pas disponible, la vitesse du vent de la station météorologique la plus proche est utilisée. R RA 2.

LEGIARTI000030104098

—

Les comités d'hygiène, de sécurité et de condition de travail (CHSCT) Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel. - directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement : Comité d'hygiène, de sécurité et

Article 10

—

En vertu du c de l'article R. 555-10-1 précité, l'étude de dangers traite les différents sujets suivants : ― la protection parasismique au moyen d'une étude parasismique dans les cas et conditions mentionnés à l'article 9 ; ― la distance minimale et les

Article 1

—

La liste des diplômes du deuxième cycle de l'enseignement supérieur et des titres d'ingénieurs permettant l'accès par concours sur titres à l'école du corps technique et administratif de la marine dans les conditions prévues par l'article 10 du décret

Article 110.11

—

Ces restrictions peuvent faire référence aux zones maritimes ou porter sur des caractéristiques autres que géographiques de la navigation, telles que notamment : - les conditions météorologiques ; - les conditions d'exploitation ; - le nombre de personnes

Article 2

—

secrétariat général (MF/SG/FI) ; - chef du département des marchés de la direction de la logistique et des contrats du secrétariat général (MF/SG/DLC) ; - contrôleur interne au secrétariat général (MF/SG) ; - secrétaire général de l'Ecole nationale de la météorologie

Page 11 · 46 818 résultats

← Précédent Suivant →