Ces structures sont chargées de gérer les engagements d'assurance qu'elles se sont vues transférer en gestion extinctive et jusqu'à épuisement de ces engagements.

Article 8

Code inconnu

5 e Ancienneté conservée majorée de 6 mois 5 e - après 2 ans 5 e Ancienneté conservée moins 2 ans - avant 2 ans 4 e Ancienneté conservée majorée de 1 an 4 e - après 1 an 4 e Ancienneté conservée moins 1 an

Article 9

Code inconnu

e Ancienneté conservée moins 4 ans - avant 4 ans 6 e Ancienneté conservée 6 e 5 e Ancienneté conservée majorée de 6 mois 5 e - après 2 ans 5 e Ancienneté conservée moins 2 ans - avant 2 ans 4 e Ancienneté

Article Annexe 4

Code inconnu

: :---------------------------:--------------------------------: : 3ème échelon : 8ème échelon, avec ancienneté : : : conservée.

Article 16

Code inconnu

Les structures dans lesquelles peuvent se situer les lieux de stage agréés sont :

Article 36

Code inconnu

Les structures de recherche rattachées à titre principal à l'Université de Montpellier sont :

Article 16

Code inconnu

Les structures dans lesquelles peuvent se situer les lieux de stage agréés sont :

Article 140.18.4

Code inconnu

Critères d'habilitation des organismes habilités à délivrer des approbations de structure :

Article R1110-3-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 89 > 30

Code de la santé publique

Les structures mentionnées au III bis de l'article L. 1110-4 sont :

Article D312-176-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

I. - L’accueil dans une structure “ lits halte soins santé ” se fait en chambre individuelle.

Article R213-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 05

Code du patrimoine

Les visas de conformité de copies, reproductions et extraits sont délivrés : a) Pour les documents conservés par les services des archives nationales, par le directeur du service concerné ; b) Pour les documents conservés par les services d'archives relevant

Article 17

Code inconnu

Un certificat de compétences cliniques est délivré aux étudiants ayant validé une série d'examens cliniques objectifs structurés organisés par les unités de formation et de recherche de médecine ou la structure qui assure cette formation.

Article 228-5.03

Code inconnu

Structure 1. La coque, les superstructures, les cloisons de structure, les ponts et les roufs doivent être en acier ou autre matériau équivalent, sous réserve des dispositions contraires prévues au paragraphe 4. 2.

Article Annexe IV

Code inconnu

CTS 55, 58 et 60) (lieu), le (date) Raison sociale Adresse de l'entreprise Je soussigné (nom, prénom) (titre ou fonction dans l'entreprise) atteste que la structure à étage de marque commerciale (nom), modèle (nom), a fait l'objet à sa conception de calculs

Article R131-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 09 > 88

Code de la construction et de l'habitation

Les fabricants, installateurs et propriétaires de structures provisoires et démontables, ainsi que les organisateurs d'évènements y recourant sont tenus, chacun pour ce qui le concerne, de s'assurer qu'elles sont conçues, installées et entretenues en

Article 42-6

Code inconnu

Tout navire neuf ou acquis à l'étranger d'une longueur de référence inférieure à 24 mètres, à l'exception des navires de plaisance, doit faire l'objet d'une approbation de sa structure par une société de classification habilitée, par tout organisme habilité

Article R1222-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 30

Code de la santé publique

Le centre de transfusion sanguine des armées a pour mission de collecter le sang et ses composants et de préparer, conserver et distribuer aux armées les produits sanguins labiles qui leur sont nécessaires.

Article SG 8

Code inconnu

Conduits des souffleries Chaque groupe de pressurisation doit être raccordé à la structure par un conduit souple constitué en matériaux de catégorie M 2 et équipé, au départ : - d'un clapet antiretour ; - d'un clapet CF de degré une 1/2 heure avec fusible

Article 3

Code inconnu

La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes : -encadrer tout public dans tout lieu et toute structure ; -mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure

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