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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
355 résultats pour « course cycliste »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 14
Si la vitesse de marche peut dépasser 1 m 50 par seconde, ils comportent en outre des limiteurs automatiques de vitesse et de trajet en fin de course.
Article 34
la cour d'appel de Papeete ; 5° Les fonctionnaires, officiers de police judiciaire, de la direction du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins de Polynésie française ; 6° Les fonctionnaires de la sous-direction des courses
Si la vitesse de marche peut dépasser 1,50 m par seconde, ils comportent en outre des limiteurs automatiques de vitesse et de trajet en fin de course.
Article 20
En cas de cessation de fonctions, le directeur responsable communique, soit au siège de son établissement, soit au service central des courses et jeux de la direction nationale de la police judiciaire, les documents relatifs à la comptabilité spéciale
Article 88
place et sur pièces sur le fonctionnement des jeux dans les casinos sont les suivants : 1° Le préfet et le sous-préfet ; 2° Les fonctionnaires du ministère de l'intérieur affectés à la direction nationale de la police judiciaire (service central des courses
Article Annexe II
HOMMES FEMMES Tractions Abdominaux Course Natation Tractions Abdominaux Course Natation 20 / / 3 000 120" / / 2 600 140" 19 / / 2 900 130" / / 2 500 150" 18 / /
Article Annexe VII
d'extinction, par extincteurs portatifs, sur un feu réel ; - Manœuvrer les moyens d'extinction tels que les robinets d'incendie armés ; - Se déplacer dans les niveaux d'un bâtiment sans ascenseur ; - Effectuer des efforts physiques équivalents à une course
Article R413-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44
-Sa vitesse doit être réduite : 1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons y compris ceux ayant quitté un véhicule ou de cyclistes isolés ou en groupe ; 1° bis Lors du croisement ou du dépassement de tout véhicule, immobilisé ou circulant à faible
Article R4241-69
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 65
stationnement pour personnes handicapées prévue à l'article L. 241-3 du même code dans sa rédaction antérieure au 1er janvier 2017 justifiant d'un motif légitime de circulation et de stationnement sur le domaine public visé au premier alinéa ; 6° Aux cyclistes
LEGIARTI000027070587
E5400700 Faux CANCHE E5400750 Planquette CANCHE E5400770 Riot-le-Vasseur CANCHE E5400850 Crequoise CANCHE E5400900 Embrienne CANCHE E5410561 Bras de Bronne CANCHE E5410590 Rivière des Fontaines CANCHE E5410640 Course
Article Annexe I
Module "Formation physique", coefficient 10 : - une épreuve de course à pied de 3 000 mètres (coefficient 5) ; - une épreuve d'orientation (coefficient 5).
Article 3
de France ; Le président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat ou son représentant ; Le président de la sixième chambre de la Cour des comptes ou son représentant ; Les directeurs généraux, les directeurs, le chef du service des haras, des courses
Article R331-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 24
Hors le cas, sanctionné par l'article L. 411-7 du code de la route, de l'organisation sans autorisation de courses de véhicules terrestres à moteur sur les voies ouvertes à la circulation publique, le fait d'organiser sans la déclaration ou l'autorisation
Article L1214-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67
L'amélioration de la sécurité de tous les déplacements, en opérant, pour chacune des catégories d'usagers, un partage de la voirie équilibré entre les différents modes de transport et en effectuant le suivi des accidents impliquant au moins un piéton, un cycliste
Article 29
sous-directeur et le chef de bureau qui ont, dans leurs attributions, le service des jeux ; 3° Les membres de l'inspection générale de l'administration ; 4° Les fonctionnaires de la direction nationale de la police judiciaire (service central des courses
Article R411-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 15
L'organisation des épreuves, courses ou compétitions sportives devant se disputer en totalité ou en partie sur les voies ouvertes à la circulation publique est soumise aux dispositions prévues à la section 4 du chapitre Ier du titre III du livre III du
Article 19
fonction, la liste nominative précisant le ou les emplois des personnes employées dans les salles de jeux ; 3° D'adresser directement, par voie dématérialisée, au ministre de l'intérieur, direction nationale de la police judiciaire (service central des courses
Article 5
localisation du casino sur le navire ; 5° En cas de changement de situation depuis la délivrance de la dernière autorisation de jeux, doivent être également fournis : a) Le dernier plan de l'établissement préalablement validé par le service central des courses
Article 10
Le représentant légal de la société exploitant le casino transmet, par voie électronique, au service central des courses et jeux de la direction nationale de la police judiciaire du ministère de l'intérieur : 1° Un exemplaire de la situation mensuelle
Article 41
relative aux établissements de jeux ; 3° Les membres de l'inspection générale de l'administration ; 4° Le directeur général de la police nationale, le directeur national de la police judiciaire et son adjoint et les fonctionnaires du service central des courses
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