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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
LEGIARTI000049120123
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
Article Annexe 2
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES NIVEAUX DU CYCLE 4 DE COLLÈGE
Article Annexe
En termes d'horaires Les horaires doivent être adaptés aux horaires des sessions du Parlement européen, soit une arrivée à Strasbourg au plus proche de 14 heures, sans excéder cet horaire, pour un début des sessions à 15 heures, et un départ de Strasbourg
Article R314-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 54
Dans les deux premières semaines de chaque mois, les gestionnaires des réseaux publics de distribution d'électricité transmettent au gestionnaire du réseau public de transport les courbes de charge au pas horaire ou demi-horaire, pour le dernier mois
Article 5
Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité "technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre" sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 modifié susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de la production
Article Annexe III
Il est perçu pour ces travaux une redevance horaire de 24 F. avec un minimum de perception de 12 F.
Article 16
La pratique du sport opérationnel n'ouvre droit à aucune compensation horaire, rétribution ou indemnisation financière.
Article 8
Les règlements intérieurs déterminent les conditions de mise en œuvre des cycles de travail et les horaires de travail en résultant.
Article 10
Rémunération de base Le salaire de base de chaque agent se déduit du salaire horaire de base fixé selon la procédure définie par l'article 12 a ci-après (coefficient 100 du fond ou du jour, selon le cas), par application du coefficient hiérarchique personnel
Article Annexe IV
Poussières totales Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/m³ Flux horaire supérieur à 1 kg/h 40 mg/m³ 2. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) Flux horaire supérieur à 25 kg/h 300 mg/m³ 3.
Poussières totales Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/m³ 3. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) Flux horaire supérieur à 25 kg/h 300 mg/m³ 4.
Article 2
La capacité disponible pour l'attribution des créneaux horaires sur l'aéroport de Nice-Côte d'Azur est précisée dans l'annexe au présent arrêté.
Cependant, dans le cadre du cycle de travail de référence aménagé, compte tenu de la valeur horaire de la journée de travail, cette réduction sera de 16,5 jours.
Article 4
Une plage horaire commune de fonctionnement de l'ensemble des services de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile travaillant en horaires de bureau doit être ménagée dans les
Article Annexe II
Poussières totales : Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/m³ Flux horaire est supérieur à 1 kg/h 40 mg/m³ 3. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) : Flux horaire supérieur à 25 kg/h 300 mg/m³ 4.
Article 6.7
maximal de l'ensemble de l'installation supérieur ou égal à 10 g/h. 2 mg/m 3 6° Métaux et composés de métaux (gazeux et particulaires) : a) Rejets de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés : flux horaire total de cadmium, mercure et
Le taux horaire mentionné à l'article 1er mentionné ci-dessus est fixé comme suit :
Article R412-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
Des horaires à temps partiel peuvent être pratiqués à l'initiative du donneur d'ordre ou à la demande de la personne détenue.
Article D3171-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 12 > 86
Un double de cet horaire collectif et des rectifications qui y sont apportées est préalablement adressé à l'agent de contrôle de l'inspection du travail.
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