Texte de l'article
Valeurs limites d'émission.
1° Poussières totales 50 mg/m 3
2° Monoxyde de carbone (CO) 500 mg/m 3
3° Oxyde de soufre (SO2) 300 mg/m 3
4° Oxyde d'azote (NOx) 350 mg/m 3
5° Composés organiques volatils (1) :
a) Cas général :
Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane : 110 mg/m³ (exprimée en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés)
b) Composés organiques volatils spécifiques : 3
c) Substances auxquelles sont attribuées les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F
flux horaire maximal de l'ensemble de l'installation supérieur ou égal à 10 g/h. 2 mg/m 3
6° Métaux et composés de métaux (gazeux et particulaires) :
a) Rejets de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés :
flux horaire total de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés dépasse 1g/h, 0,05 mg/m 3 3
b) Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés :
flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, 1 mg/m 3
c) Rejets de plomb et de ses composés :
flux horaire total de plomb et de ses composés dépasse 10 g/h, 1 mg/m 3
d) Rejets d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium et zinc, et de leurs composés :
flux horaire total d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse (*), nickel, vanadium, zinc (*) et de leurs composés dépasse 25 g/h, 5 mg/m 3
7° Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques
benzo (a) pyrène ; naphtalène 0,2 mg/Nm³ (la valeur se rapporte à la somme massique des 2 substances)
(1) les prescriptions du c) n'affranchissent pas du respect du a) et du b) II. - Dans le cas de mesures périodiques, la moyenne de toutes les mesures réalisées lors d'une opération de surveillance ne dépasse pas les valeurs limites d'émission et aucune des moyennes horaires n'est supérieure à 1,5 fois la valeur limite d'émission.