La phase de gestion des désistements est ouverte au candidat qui, au terme de la phase complémentaire, bénéficie uniquement de placements sur liste d'attente.

Article 3-1

—

A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, pour chaque concours, par branche d'activité professionnelle, pour chaque spécialité ou pour chaque discipline, la liste des candidats admissibles.

Article R632-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 48

Code de l'éducation

L'étudiant de troisième cycle des études de médecine est évalué progressivement tout au long de sa formation, à l'issue de chaque stage ainsi qu'à l'issue de chaque phase, conformément à la maquette de formation de la spécialité suivie et des objectifs

Article R5141-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 31 > 27

Code du travail

Elles peuvent demander à entrer dans le parcours à n'importe laquelle des phases prévues par cet article. Elles peuvent s'adresser pour chaque phase à un opérateur différent de celui qui les a accompagnées au cours de la phase précédente.

Article R632-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49

Code de l'éducation

Pour les spécialités dont la durée de la formation est supérieure à trois ans, la thèse est soutenue avant la fin de la phase 2.

Article 9

—

Sans préjudice de la législation en vigueur, le déboisement et le défrichage éventuels des terrains sont réalisés progressivement, par phases correspondant aux besoins de l'exploitation.

Article 18

—

Un rapport sur les conditions dans lesquelles se sont déroulées les différentes phases de l'examen est établi par le secrétaire et revêtu de la signature du président.

Article 112-1

—

descendant, un frère, une sœur, une personne partageant le même domicile ou l'ayant désigné comme sa personne de confiance au sens de l'article L. 1111-6 du code de la santé publique souffre d'une pathologie mettant en jeu le pronostic vital ou est en phase

Article R4544-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 74 > 33

Code du travail

Si, lors de la phase préparatoire ou la phase d'exécution de travaux dans l'environnement d'une ligne aérienne ou d'une canalisation souterraine isolées, l'employeur constate que l'état de l'isolation est dégradé ou que les travaux à réaliser sont susceptibles

Article D633-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 64

Code de l'éducation

Chaque étudiant inscrit au diplôme d'études spécialisées conclut un contrat de formation au cours de la phase 1 dite phase socle. Ce contrat définit les objectifs pédagogiques et le parcours de formation suivi au sein de l'option précoce.

Article 14

—

A l'issue de la phase d'admission, le jury établit la liste des candidats admis, par ordre de mérite.

Article 15

—

A l'issue de la phase d'admission, le jury établit la liste des candidats admis, par ordre de mérite. Ce classement est établi en fonction du total général des points obtenus par les candidats, après application des coefficients.

Article 29

—

hospitalière, le diplôme d'Etat de docteur en pharmacie est délivré dans les conditions définies à l'article 46 de l'arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques, soit à l'issue de la validation de la phase

Article 5

—

Une fois leur agrément provisoire obtenu, les ingénieurs-conseils et contrôleurs de sécurité stagiaires s'engagent dans la deuxième phase du parcours de formation.

Article 1

—

La phase principale de la procédure nationale de préinscription est ouverte sur la plateforme Parcoursup jusqu'au 10 juillet 2025. Elle comprend :

Article 4

—

Une enveloppe de 35,5 millions d'euros est dédiée à ce dispositif d'aide (comprenant les aides versées au titre de la phase 1).

Article R4412-104

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 81 > 90

Code du travail

Les prélèvements individuels sont réalisés en situation significative d'exposition des travailleurs à l'inhalation des poussières d'amiante, en intégrant les différentes phases opérationnelles.

Article 4

—

La formation d'intégration du colonel de sapeurs-pompiers professionnels comprend des phases d'enseignement théoriques et pratiques ainsi que des stages d'observation et d'application.

Article 42-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 13

Arrêté du 4 août 1986 relatif aux conditions générales d'emploi de certains fumigants en agriculture et dispositions particulières visant le bromure de méthyle, le phosphure d'hydrogène et l'acide cyanhydrique

Lors des phases de fumigation et d'aération, un périmètre de sécurité d'au moins 10 mètres est respecté avec les personnes résidentes aux alentours.

Page 11 · 4 812 résultats

← Précédent Suivant →