et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 31 juillet 1989) et la procédure que la société Tissco a modifié les modalités de calcul

de calcul des jours de congés payés et que la salariée utilisait un mode de calcul parfaitement contestable sans aucune précision ni indication pas plus sur la teneur de la jurisprudence sur laquelle

d'avoir jugé que le mode de calcul des retenues prévu par la note du directeur général de la RATP en date du 10 juillet 1981 est plus favorable aux agents que celui résultant de la loi, alors, selon le

X..., dont l'état d'incapacité permanente était apparu pour la première fois après une rechute, le mode de calcul de la rente le plus favorable qui, pour lui, résultait de la prise en considération des

entre le mode de calcul du 13e mois prévu par l'engagement de 1976 et le calcul de cette prime sur les commissions des VRP, quand seul importait le mode de calcul prévu par l'accord du 15 septembre 1982

des congés payés il lui appartenait de démontrer ladite erreur et l'exactitude du nouveau mode de calcul retenu ; qu'en décidant que Madame X... ne démontrait pas que le mode de calcul retenu par l'employeur

l'acte de prêt à la déclaration de créance ne suffisent à préciser le mode de calcul des intérêts ; qu'en retenant, pour considérer que la déclaration de créance de la banque satisfaisait aux exigences

sur la durée du cycle, sont des heures supplémentaires ; que le mode de calcul des 4 heures et demi litigieuses retenu par (le salarié) est donc erroné alors que le mode de calcul du CEA qui a retenu

de calcul, librement déterminé par l'employeur selon des critères objectifs et non-discriminatoires, peut aboutir au versement d'une prime d'un montant nul ; qu'en considérant, pour retenir que le mode

de ses congés et que l'appréciation du conseil de prud'hommes, légitime, relative au calcul de congés, se fonde sur le mode de calcul de l'inspection du travail ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il appartient

LETTRE DU 21 JUIN 1965 ; QUE LA SOCIETE, DISANT FAIRE APPLICATION DU CONTRAT, LUI A OFFERT LA SOMME DE 4247,88 FRANCS A TITRE D'INDEMNITE DE CLIENTELE, ET QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR ECARTE LE MODE

(Feldain), la Cour de justice des Communautés européennes a seulement jugé incompatible avec l'article 95 du Traité la limitation du facteur K dans le mode de calcul de la puissance fiscale introduite

en vertu des dispositions de la circulaire du 23 décembre 1977, qui a un caractère discriminatoire et que la loi du 30 décembre I987 n'a pas modifié le mode de calcul de la puissance fiscale du véhicule

en vertu des dispositions de la circulaire du 23 décembre 1977, qui a un caractère discriminatoire, et que la loi du 30 décembre 1987 n'a pas modifié le mode de calcul de la puissance fiscale du véhicule

Ce mode de calcul aurait sans doute précisément évalué son préjudice si M.

mode de calcul des fermages réclamés et qu'il ne peut ainsi être reproché au preneur de n'y avoir pas déféré, la cour d'appel, qui a ajouté à la loi une condition qu'elle ne comporte pas, a violé l'article

L'option pour le mode de calcul de la provision prévue au présent article est irrévocable" ... .

X... ne permet pas de constater que le mode de calcul qu'il a institué en 1979 ait été le même au cours des années 1996 à 1998, la cour a dénaturé cette attestation dans laquelle M.