Y..., l'arrêt, par motifs propres et adoptés, retient que la collision, au cours de laquelle l'automobile a renversé la motocyclette, s'est produite en agglomération, à une intersection où la vitesse était

du 5 juillet 1985, ensemble violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a laissé à Y... l'entière responsabilité de la collision, survenue de nuit, de sa motocyclette

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2011), que le 20 juin 2007, Pierre Y..., motocycliste, a été mortellement blessé lors d'un accident de la circulation

Y... qui effectuait une manoeuvre pour tourner sur sa gauche et la motocyclette pilotée par M. X..., qui circulait en sens inverse ; que M. X..., blessé, a assigné M.

Y... sur une motocyclette appartenant à M. A..., a sollicité en référé une expertise et une provision ; Attendu que M.

ni entachée de nullité, ni privée d'effet à son égard, sans caractériser que les stipulations de la convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle

Il pilotait une motocyclette de marque Yamaha immatriculée 9793 YD 45. Les faits ont été constatés à Saran (Loiret) le 10 mai 2005.

X..., qui pilotait une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué l'ensemble routier assuré auprès de la société TMV Onderlinge Waarborgmaatsch Transvemij UA

circulant à très vive allure et avait été heurté par la seconde motocyclette qu'il n'avait pas vu ; que M.

le sang, et l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, en constatant l'annulation de plein droit du permis de conduire ; "aux motifs que, s'il est vrai que la motocyclette

du procès-verbal ; sans que l'existence d'un quatrième participant invoqué par la défense soit démontré ; "alors que le demandeur démontrait, dans des conclusions péremptoires, que le "gendarme motocycliste

Y..., qui pilotait une motocyclette, a dérapé sur la chaussée et est tombé de son engin ; qu'il a glissé sur le sol et s'est retrouvé sur l'autre voie de circulation où il a été heurté par la voiture de

unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Orléans, 15 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme X... qui tournait à gauche pour emprunter un chemin, et la motocyclette

Y... qui circulait à motocyclette a quitté la chaussée au moment où il croisait un fourgon de l'EDF conduit par M. X...; que blessé, M. Y... a assigné M.

A MOTOCYCLETTE ENTRA EN COLLISION AVEC DEUX VACHES ; QU'IL FUT BLESSE ET SON VEHICULE DETERRIORE ; QUE SE PREVALANT DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 1382, 1384 ALINEA 5 ET 1385 DU CODE CIVIL, HAMON

X..., qui circulait en motocylette, ayant été blessé lors d'une collision avec le véhicule de M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile de M.Bacchi et la motocyclette de M.Prisma

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'EN VILLE, OLIVIER, CIRCULANT A MOTOCYCLETTE SUR UN QUAI ET VOULANT EVITER L'ENSEMBLE ROUTIER DE MAISENTI QUI, EN SENS INVERSE