Codes de loi français

Article 3

Le corps des professeurs agrégés comporte trois grades :

Article 4

régionaux de la spécialité "établissements et vie scolaire", les membres des corps enseignants de l'enseignement supérieur, les personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation, les professeurs

Article 4

Kleinschmager (Richard), professeur des universités (Sgen-CFDT) ; M. Bourrigaud (René), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M.

Article 3

Poussou (Jean-Pierre), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; M. Le Brizaut (Jean-Sébastien), maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ; M.

Article 21

Le nombre maximum de professeurs des universités de médecine générale de 2e classe pouvant être promus chaque année au grade de professeur des universités de médecine générale de 1re classe est déterminé conformément aux dispositions du décret du 1er

Article 1

Personnels enseignants exerçant des fonctions administratives dans les services académiques : Professeurs agrégés ; Professeurs certifiés ; Professeurs d'éducation physique et sportive ; Professeurs de lycée professionnel ; Chargés d'enseignement

Article 25-1

Dans la limite de la durée prévue à l'article 11 ci-dessus, le temps passé en cycle préparatoire par les élèves professeurs qui, avant leur admission, avaient la qualité d'agent contractuel est assimilé, pour le classement des professeurs de lycée professionnel

Article 1

Les concours ouverts conformément aux dispositions des articles 16 et 17 du décret du 27 février 1990 susvisé pour l'accès au deuxième grade du corps des professeurs des écoles de rééducation professionnelle de l'Office national des anciens combattants

Article ANNEXE III

A. - ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES ÉCOLES

Article ANNEXE I

A. - EPREUVES DU CONCOURS EXTERNE DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES ÉCOLES

Article ANNEXE A

Candidature à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités

Article 4

Le corps des professeurs de chaires supérieures comporte sept échelons.

Article ANNEXE B

Candidature à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités

Article Annexe

LISTE DES CONCOURS CONCERNÉS Concours de recrutement des professeurs de sport.

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 26 > 17

Le diplôme d'Etat de professeur de théâtre peut être obtenu :

Article 9

Tous les membres de la section élisent le président parmi les professeurs des universités et les personnels assimilés.

Article ANNEXE

Professeurs de lycées professionnels de 2e grade. Professeurs de l'enseignement technique (certificat d'aptitude). Professeurs d'éducation physique et sportive.

Article 27

Peuvent seuls être promus les professeurs de première classe ayant au moins dix-huit mois d'ancienneté dans celle-ci. Les intéressés sont classés au 1er échelon de la classe exceptionnelle.

Article 33

Les fonctionnaires admis à poursuivre leur détachement au-delà d'une période de deux ans se voient proposer l'intégration dans le corps des professeurs de lycée professionnel.