Y..., l'avis de Mme A..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

[T], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 6 novembre 2014), qu'un jugement a prononcé le divorce de Mme

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

[O], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 novembre 2015), qu'un jugement a prononcé le divorce de Mme [Q] et de M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 mars 2019), un jugement a prononcé le divorce de M. W... et Mme U... . Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 2. M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence 1er février 2018), un jugement a prononcé le divorce de Mme H... et M. C.... Examen du moyen Enoncé du moyen 2.

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 1er mars 2024), un jugement rendu le 8 décembre 2022 a prononcé le divorce de Mme [R] et de M. [H].

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 septembre 1993), que, statuant après cassation, la cour d'appel a prononcé

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mars 2019), un jugement a prononcé le divorce de M. D... et de Mme E....

S... et Mme T... se sont mariés le 3 juin 2000 ; qu'un jugement a prononcé leur divorce ; Attendu que Mme T... fait grief à l'arrêt de dire n'y avoir lieu à prestation compensatoire ; Attendu que,

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 décembre 2019), un jugement a prononcé le divorce de M. [G] et de Mme [Y]. Examen des moyens Sur les premier et troisième moyens, ci-après annexés 2.

[H], de Me Balat, avocat de Mme [X], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 10 juillet 2015), qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles 17 janvier 2019), un jugement a prononcé le divorce de M. D... et de Mme S....

donné acte à l'Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adulte de son intervention en qualité de mandataire spécial de Mme [G] pour l'assister, notamment, pendant la procédure de divorce

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 3 décembre 2019), un jugement a prononcé le divorce de Mme [T] et de M. [F]. Examen du moyen Enoncé du moyen 2.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 NOVEMBRE 2025 Mme [Z] [F], épouse [S], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 22-24.012 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Y..., de Me A..., avocat de Mme X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 février 2019), un jugement a prononcé le divorce de M. H... et de Mme G....

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 24 mai 2022), un jugement a prononcé le divorce de Mme [P] et de M. [R]. Examen des moyens Sur le premier moyen 2.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 2018), un jugement a prononcé le divorce de Mme B... et de M. A... . Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2.