Codes de loi français

Article 2

à une altitude inférieure à mille cinq cents mètres : - construire la stratégie d'une organisation du secteur ; - gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ; - diriger un système d'entraînement en escalade ; - encadrer

Article 4-1

professionnel de responsable de petite ou moyenne structure sont réputés acquis selon le tableau d'équivalences suivant : CERTIFICATION TITRE PROFESSIONNEL CCP « Encadrement

Article 2

permettre notamment : - d'appréhender leur fonction par la connaissance de l'administration pénitentiaire, de ses missions et de son organisation ; - d'assurer la prise en charge de la population placée sous main de justice qu'ils seront conduits à encadrer

Article 2

placés par les juridictions ; - l'accueil en hébergement collectif de mineurs aux fins d'établir une rupture temporaire du jeune, tant avec son environnement qu'avec son mode de vie habituel, sur la base d'activités intensives et au moyen d'un encadrement

Article A212-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38

Dans les deux unités capitalisables (UC) de la mention : UC 3 : Conduire une démarche de perfectionnement sportif dans une mention ; UC 4 : Encadrer la mention ou l'option en sécurité.

Article Annexe II-12-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 05 > 83

France dans le cadre d'une prestation de services Nom : -de travailleur indépendant Indication de la compagnie d'assurance auprès de laquelle a été souscrite la police d'assurance couvrant la responsabilité civile du déclarant et des personnes qu'il encadre

Article ANNEXE I

Le candidat : UC3 : CONDUIRE UNE DÉMARCHE DE PERFECTIONNEMENT SPORTIF EN TRIATHLON ET DISCIPLINES ENCHAÎNEES Encadrement d'activités de perfectionnement sportif en " triathlon et disciplines enchaînées " C3.1 - Conduire une démarche d'enseignement

Article 3

Le candidat doit avoir encadré régulièrement lors de séances d'entraînement avec des collectifs jeunes ou séniors. Il décrit les séances d'entraînement encadrées et les analyse.

Article Annexe II - II. Maquette 6

-un encadrement médical comprenant au moins 2 praticiens séniors titulaires dont un PU-PH ou un MCU-PH des sous-sections 44.04 ou 54.04, ou un ancien CCA/ AHU titulaire du DES d'Endocrinologie-Diabétologie-Nutrition, du DES d'Endocrinologie, Diabète,

Article 9

L'unité capitalisable quatre (UC4) “encadrer la plongée subaquatique en sécurité” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “activités de plongée subaquatique” ne peut pas être

Article 2-2

application des dispositions figurant en annexe 1 des arrêtés du 17 août 2012 susvisés, l'armée de l'air est habilitée à délivrer les unités d'enseignements suivantes : - pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs ; - conception et encadrement

Article 1

Le personnel militaire des cadres actifs de l'armée de l'air se compose d'hommes de troupe encadrés par des officiers et des sous-officiers. La hiérarchie militaire des cadres actifs de l'armée de l'air est donnée ci-dessous : Hommes de troupe.

Article 4

concernés par le présent arrêté bénéficient de l'indemnité de résidence, prévue à l'article 5 du décret du 28 mars 1967 susvisé, conformément au tableau ci-après : MISSION GROUPE DE L'INDEMINITÉ Personnel de direction/conseiller technique (encadrement

Article 2

titre du dernier alinéa de l'article 2 et au titre de l'article 3 du décret du 16 avril 2002 susvisé sont les suivants : b) Les postes d'opérateur dans un centre de gestion du trafic fluvial, les postes d'encadrement d'équipe (à partir de deux agents encadrés

Article 3

Les directeurs régionaux peuvent également accéder à ces échelons fonctionnels, dans la limite d'un contingent de 10, lorsqu'ils exercent leurs fonctions dans des conditions particulières au vu notamment du budget géré, des effectifs encadrés ou des responsabilités

Article A212-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38

Dans les deux unités capitalisables (UC) de la mention : -UC 3 : Diriger un système d'entraînement dans une mention ; -UC 4 : Encadrer la mention ou l'option en sécurité.

Article 2

Ils peuvent encadrer des adjoints d'animation.

Article 14

Les montants de rémunération de la formation sont encadrés comme suit : PRESTATION TAUX MINIMUM TAUX MAXIMUM Ingénierie pédagogique Responsabilité de coordination d'un cours ou d'un module d'activités au sein d'un département ou

Article ANNEXE II

Fonctions administratives (conception, encadrement). Autres fonctions (études, coordination ou expertise). Attachés d'administration centrale des services généraux du Premier ministre. II.