du préfet ou de son représentant, qui dirige les délibérations mais ne participe pas aux votes, comprend : Deux praticiens de médecine générale, auxquels est adjoint, s'il y a lieu, pour l'examen des cas relevant de sa compétence, un médecin spécialiste

Article 93

—

Si les éléments contenus dans ce rapport le justifient, le médecin de l'agence régionale de santé peut demander un examen médical effectué par un médecin spécialiste agréé.

Article R242-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 10

Code rural (nouveau)

En cas de besoin, le vétérinaire qui apporte ses soins habituellement à un animal peut adresser le client à un autre vétérinaire praticien, généraliste ou spécialiste. Le choix de ce vétérinaire consultant appartient en dernier ressort au client.

Article R523-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 65 > 53

Code du patrimoine

les objectifs, les données scientifiques ainsi que les principes méthodologiques et techniques de l'intervention et des études à réaliser ; 2° Précise les qualifications du responsable scientifique de l'opération et, le cas échéant, celles des spécialistes

Article R6154-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

Toutefois, pour ceux d'entre eux qui avaient la qualité de chef de service, de praticien du cadre hospitalier ou de spécialiste du premier grade du cadre hospitalier d'anesthésie-réanimation ou d'hémobiologie-transfusion avant d'être intégrés dans le

Article R1123-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 30 > 33

Code de la santé publique

recherche, lorsqu'il est soumis à autorisation ; 7° Le cas échéant, la date de la séance durant laquelle l'avis a été rendu et le nom des personnes ayant délibéré sur le projet, la catégorie à laquelle ils appartiennent, leur qualité d'expert ou de spécialiste

Article R242-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 25

Code rural (nouveau)

Les établissements de soins vétérinaires sont : le " cabinet vétérinaire ", la " clinique vétérinaire ", le " centre de vétérinaires spécialistes " et le " centre hospitalier vétérinaire ".

Article Annexe T

—

respiratoire et anesthésie ; - Fonction cardio-vasculaire et anesthésie ; - Système nerveux et anesthésie ; - Troubles du métabolisme et anesthésie ; - Hémostase et transfusion ; - Anesthésie en obstétrique ; - Anesthésie pédiatrique ; - Anesthésie en ORL

Article 2

—

Mécanicien spécialiste automobile. 252r 3 ans Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile. ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA).

Article Annexe I

—

Admission et maintien dans la réserve spécialiste Les normes médicales d'aptitude applicables au personnel de la réserve opérationnelle sont définies au 5° de l'article L. 4211-2 et à l'article R. 4221-2 du code de la défense.

Article 2

—

Ces tarifs sont affectés : 1° S'il s'agit d'une expertise réalisée par un médecin généraliste ou spécialiste dont les consultations et visites sont cotées C, Cs, V ou Vs, des coefficients suivants : 7 pour une infirmité examinée, 9 pour deux à quatre

Article 1

—

Toutefois, pour les praticiens chefs de service ainsi que pour les spécialistes du premier grade du cadre hospitalier d'anesthésie-réanimation ou d'hémobiologie-transfusion, l'assiette des cotisations ne pourra être inférieure au montant de la totalité

Article 6

—

à la nature et au programme des épreuves des concours externe et interne pour l'accès au corps des adjoints techniques des haras, l'arrêté du 16 décembre 1997 relatif aux règles générales d'organisation du concours pour le recrutement d'agents spécialistes

Article 20

—

de continuer l'exercice de leurs fonctions par le conseil d'administration de la caisse de retraites après avis d'un comité médical composé de deux praticiens de médecine générale et, pour l'examen des cas relevant de sa compétence, d'un médecin spécialiste

Article R1245-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 71

Code de la santé publique

troisième alinéa du II de l'article L. 1245-5-1 : 1° Tout laboratoire de biologie médicale, tout laboratoire ou service de biologie médicale d'un établissement public de santé ou d'un établissement de transfusion sanguine ainsi que tout médecin spécialiste

Article D461-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 11 > 42

Code de la sécurité sociale

Les frais nécessités par l'intervention du médecin spécialiste ou compétent mentionné au second alinéa de l'article D. 461-8 et, le cas échéant, les frais de radiographie, d'examens fonctionnels, respiratoires, d'examens de biologie médicale, d'autopsie

Article R452-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 21

Code du patrimoine

membres désignés par le préfet de région : a) Trois professionnels mentionnés aux articles R. 442-5 et R. 442-6 ; b) Deux personnalités choisies en raison de leurs compétences dans la restauration et la conservation préventive, dont au moins un spécialiste

Article L1411-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 63

Code de la santé publique

Une équipe de soins spécialisés est un ensemble de professionnels de santé constitué autour de médecins spécialistes d'une ou plusieurs spécialités hors médecine générale, choisissant d'assurer leurs activités de soins de façon coordonnée avec l'ensemble

Article Annexe

—

OBJECTIFS GÉNÉRAUX Mathématiques et informatique Thèmes principaux Physique Thèmes principaux Audiologie otologie (ORL) - Anatomie et physiologie de l'appareil auditif (périphérique et central) Audioprothèse - La prothèse auditive Sciences

Article Annexe XVII

—

spécialiste en gastro-entérologie et hépatologie.

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