répertoire national des entreprises et de leurs établissements (SIRENE) de l'INSEE ; - une déclaration sur l'honneur du demandeur attestant la vente, à titre habituel, de préparations alimentaires immédiatement consommables permettant une alimentation variée

Article 57

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Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse. Montpellier : Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Article Annexe Paris à Vaucluse

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DE POINTS (IM) Chargé des accords collectifs et du droit au logement opposable Chargé du secrétariat de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions Direction départementale des territoires de la mer du Var

Article Annexe 1

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Var. SIE-C Toulon-Nord-Ouest. Seine-et-Marne. SIE-C Melun-Ville. Val-d'Oise. SIE-C Cergy-Pontoise-Ouest. Paris-Est. SIE-C 11e Saint-Ambroise. Hauts-de-Seine-Sud. Sud. SIE-C Boulogne-Billancourt-Nord.

Article Annexe II

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DÉPARTEMENT DU VAR Inondation et coulées de boues du 27 mai 2012 Communes de Pignans, Vins-sur-Caramy.

Article Annexe

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Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Savoie (Haute-), Hauts-de-Seine, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var

Article Annexe I

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MARSEILLE DSF des Bouches-du-Rhône-Marseille Bouches-du-Rhône/ Vaucluse / Hautes-Alpes / Alpes de Haute-Provence / Alpes-Maritimes / Var / Haute-Corse / Corse du Sud / La Réunion.

Article Annexe II

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Loire Loire-Atlantique 44 Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire Poitou-Charente Charente-Maritime 17 Grand port maritime de La Rochelle Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône 13 Grand port maritime de Marseille Var

Article R5213-86-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 12 > 39

Code du travail

nombre d'heures de travail prévisionnelles le nombre d'heures de travail effectif, ou assimilé à un temps de travail effectif, des travailleurs handicapés accompagnés, dans la limite du montant maximal prévu par l'avenant annuel ; 2° Le montant modulé varie

Article L89 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 49

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Le montant servi varie en fonction de la quotité de travail à temps partiel effectuée. En cas d'évolution de cette quotité, le montant de pension partielle servi est modifié.

Article R2336-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 98

Code général des collectivités territoriales

I. - Pour l'application des III et IV de l'article L. 2336-2 et du I de l'article L. 2336-5, le coefficient logarithmique varie en fonction de la population déterminée en application de l'article L. 2334-2 dans les conditions suivantes : 1° Si la population

Article Annexe I

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0 et immatriculés dans un quartier maritime de l’Hérault 9,2 1,6 0 et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées orientales 0 0 0 et immatriculés dans un quartier maritime du Var

Article Annexe 2

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Espace de manœuvre de porte Qu'une porte soit située latéralement ou perpendiculairement à l'axe d'une circulation, l'espace de manœuvre nécessaire correspond à un rectangle de même largeur que la circulation mais dont la longueur varie selon qu'il

Article annexe

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Nice Alpes-Maritimes, Corse, Var. Paris Ville de Paris, Seine-Saint-Denis. Orléans Cher, Indre, Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher, Nièvre, Yonne.

Article Annexe

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Pyrénées-Orientales Bas-Rhin Haut-Rhin Rhône Haute-Saône Saône-et-Loire 455 euros Sarthe Savoie Haute-Savoie Paris Seine-Maritime Seine-et-Marne Yvelines Deux-Sèvres Somme Tarn Tarn-et-Garonne Var

Article R214-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 78

Code de l'environnement

On entend par cours d'eau méditerranéen, les cours d'eau situés en Corse et, pour ceux relevant du bassin Rhône-Méditerranée, leurs parties situées dans les départements des Hautes-Alpes, des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, du Var, des Bouches-du-Rhône

Article L815-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 84

Code de la sécurité sociale

L'allocation peut être révisée, suspendue ou supprimée à tout moment lorsqu'il est constaté que l'une des conditions exigées pour son service n'est pas remplie ou lorsque les ressources de l'allocataire ont varié.

Article D421-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 41 > 87

Code de l'action sociale et des familles

Pour les candidats inscrits dans une démarche d'acquisition de blocs de compétences, mentionnés à l'article D. 451-102, le nombre d'heures total de la formation varie en fonction du nombre de blocs de compétences à acquérir, selon des modalités prévues

Article Annexe

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Confrontés à de nouvelles demandes et à de nouveaux cadres institutionnels, les acteurs, publics et privés, la société civile et le milieu associatif, apportent des réponses variées qu’il convient d’examiner.

Article ANNEXE

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Les postures sont multiples, variées et physiquement éprouvantes, le carrossier adoptant toute position permettant d'intervenir sur les parties accidentées.

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