La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 833649205 (N° de Gestion : 2017 B 10872), a pour activité : achat et vente de matériels, outillage et équipement liée aux travaux de bâtiments, vente

directeur du centre d'insémination de la région de Poznan, qu'il aurait reçu, le 8 juin précédent, la visite d'Alain A... et Pascal Y..., désireux de lui proposer leur collaboration dans le domaine de la vente

majoré de dix points de pourcentage à compter du 20 juin 2018, alors « que, en retenant que "la société Artbox ne conteste pas que le détail des factures qu'elle a émises auprès de ses clients pour la vente

1er juillet 1987, en qualité d'ingénieur commercial ; qu'un avenant à son contrat de travail précisait qu'en sus d'un salaire fixe, il percevrait une commission de 5 % sur les marges dégagées sur les ventes

[P] et [R] - et comme aurait de surcroît dû l'y conduire la propre constatation du juge des libertés et de la détention selon laquelle la société Soluceo avait établi une facture relative à une vente de

fait, elle s'est fondée sur l'existence d'un nantissement garantissant exclusivement le remboursement du prêt du 22 février 1985, sur la réalisation du gage par la CRCAM et sur le montant du prix de vente

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 919333831 / N° de Gestion : 2022 B 10457 a pour activité : entreprise général de bâtiment achat et vente de matériel de bâtiment import export de produits non réglementés

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande en restitution du prix de vente du matériel chirurgical formée à l'encontre de M.

des Sociétés de PONTOISE sous le n° 509263323 et a pour activité déclarée : Conseil en système d information spécialise dans les Erp et informatique de gestion l'intégration de système d'information vente

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1991, qui, dans une procédure du chef de vente de matériels télédiffusés réservés à un public déterminé

; Attendu que la société GISO reproche à l'arrêt d'avoir limité la résolution qu'elle a prononcée à la seule vente du logiciel et d'avoir refusé de prononcer la résolution de la vente du matériel, alors

n'est donc pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la SPAD et son gérant font encore grief à la cour d'appel de n'avoir pas prononcé la résolution du contrat de vente

aucun autre document contractuel la liant au Groupe hospitalier les cheminots et que seule la facture de vente des matériels établit ses relations avec ETS communication, - qu'elle est étrangère au contrat

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 821694247 (N° de Gestion : 2023 B 12464) a pour activité : l'achat, la vente de matériel industriel neuf et d'occasion.

PREVALAIT DEMOISELLE Y..., AVAIT DISPARU AU MOMENT OU AVAIT ETE CONCLU LE CONTRAT DU 5 JANVIER 1962 LIANT LA SOCIETE JOS-PETERMANN AU COMPTOIR INDUSTRIEL DE FAUCIGNY, DIT CIF, CONTRAT DE CONCESSION DE VENTE

vente de matériel se rapportant à l'activité import export de tous produits non réglementés).

propose également à la clientèle la location et la vente de matériel médical.

inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 482907573 (N° de Gestion : 2005 B 3513), a pour activité : Formation continue dans le secourisme l'incendie et la sécurité prestations de service dans ces domaines venté