Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 978 résultats pour « vol d'un camion »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 978 résultats pour « vol d'un camion »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000006893760
Mécanique du vol
LEGIARTI000006893491
Dispositifs de simulation de vol
LEGIARTI000022378944
Carnet de vol
LEGIARTI000006893473
Dispositifs de simulation de vol
LEGIARTI000006893730
Mécanique du vol
Article ANNEXE II
Notification en vol
Article 3
plus tard le 8 avril 2018 : a) Les dispositions relatives aux licences de pilote de ballons et de planeurs ; b) Les dispositions de la sous-partie B (licence de pilote d'aéronef léger) ; c) Les dispositions des paragraphes FCL. 800 (qualification de vol
Article 2
-Si, après avoir établi la classe correspondant à la longueur hors-tout d'un avion, il apparaît que la largeur de son fuselage est supérieure à la largeur maximale indiquée pour cette classe, l'avion est classé dans la classe immédiatement supérieure.
Article 21
Le remboursement des frais de transport de mobilier est effectué d'après le poids (déménagement par voie ferrée ou voies ferrée et maritime) ou le cubage (déménagement par camion) effectivement transporté (emballage compris) sans que ceux-ci puissent
Article Annexe I
Questions diverses Règles applicables en ce qui concerne les défaillances physiques d'un membre d'équipage pendant le vol, interdictions d'usage de boissons alcoolisées avant le vol, précautions à prendre pour l'usage de certaines médications ou vaccinations
LEGIARTI000006893751
Etude du domaine de vol
LEGIARTI000006893466
Instructeurs de vol, autres qu'instructeurs
LEGIARTI000006893467
Instructeurs sur entraîneur synthétique de vol
LEGIARTI000006893486
Instructeur sur entraîneurs de vol synthétique
LEGIARTI000006893507
Liste de référence des exercices en vol
LEGIARTI000006893465
Chef instructeur de vol (CFI)
Article 10
Aux points de sortie situés au niveau des bras de chargement des camions, il doit s'agir d'ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau (EMLAE).
Article 7
A l'issue de chaque session, l'attestation de mise à niveau vol libre est délivrée par le directeur de l'établissement sur proposition d'un jury.
Article Annexe
Si l'intéressé ne remplit pas les conditions prescrites d'heures de vol, il doit satisfaire à un contrôle d'un examinateur habilité, portant sur les épreuves pratiques exigées pour la délivrance du brevet d'ingénieur navigant d'essais. 6.2.
Article 13
Redevance de qualification de simulateur d'entraînement au vol :
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