Ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts 1re classe Production et économie agricole. Qualité et protection des végétaux. Gestion de l'environnement.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Conduits, canalisations et équipements intérieurs Conduits de fluides (air, eau, autres fluides...). Clapets/ volets coupe-feu. Portes coupe-feu. Vide-ordures. Conduits, enveloppes de calorifuges. Clapets, volets, rebouchage.

Article 1

—

594 413 00017 Ensemble du territoire français 4 septembre 2017 G2H Conseils 500 249 313 Nouvelle-Aquitaine, Grand-Est, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Normandie, Ile-de-France, Hauts-de-France 4 septembre 2017 ARTELIA Eau

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Présence nécessaire d'une salle de bains ou de douches ou d'un cabinet de toilette avec eau courante. Présence, au minimum, d'un cabinet de toilette avec eau courante.

Article L356-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 51

Code des assurances

définie à l'article L. 322-1-2 ou une union mutualiste de groupe définie à l'article L. 111-4-2 du code de la mutualité ou une société de groupe assurantiel de protection sociale définie à l'article L. 931-2-2 du code de la sécurité sociale ou une compagnie

Article R612-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 87

Code monétaire et financier

au moins une fois par an aux autorités compétentes des autres Etats membres de l'Union européenne et des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, à la Commission européenne et à l'Autorité bancaire européenne la liste des compagnies

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 84

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

de l'autorité saisie ; indication que l'autorité a été saisie en remplacement d'un autre Etat membre ; lieu et date de la demande ; type de visa ; motif du voyage ; nom, prénom et adresse de la personne invitante ; nom et adresse de la société ou compagnie

Article Annexe I

—

Les tailles minimales de capture et de débarquement applicables dans les eaux territoriales ainsi que dans la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon figurent dans le décret n° 87-182 du 19 mars 1987 et l'arrêté du 20

Article 2

—

plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règlement CE n° 423/2004 : - dans le Skagerrak, la partie de la zone CIEM III a non couverte par le Skagerrak et le Kattegat, la zone CIEM IV et les eaux

Article L77-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 24

Code de justice administrative

Le présent chapitre s'applique aux projets qui nécessitent : 1° Des installations, des ouvrages, des travaux ou des activités soumis à l'article L. 214-1 du code de l'environnement au titre des ouvrages de stockage d'eau ou des prélèvements sur les eaux

Article 228-5.10

—

On ne doit pas autoriser les appareils à gaz à flamme nue à l'exception des fourneaux de cuisine et des chauffe-eau.

Article 3

—

hydrogéologiques ; - classe de sélection du site : - les sites peuvent être classés, le cas échéant, en fonction de critères prenant en compte la nature de l'activité exercée, la sensibilité de leur type de réaménagement et la vulnérabilité des milieux eau

Article 110.10

—

La zone est telle que ses limites ne sont jamais à plus : - de 15 milles d'un refuge (infrastructure portuaire offrant des eaux abritées) ; - de 5 milles de la côte où des personnes naufragées peuvent gagner la terre.

Article 6

—

rapportant à un sujet de portée générale (durée : quatre heures ; coefficient 3) ; 2° Etablissement ou étude critique d'un projet technique portant au choix du candidat sur les disciplines suivantes (durée : huit heures ; coefficient 5) : Ouvrage d'art, eau

Article 221-II-1/18

—

configuration de service pour laquelle elle est approuvée doit être clairement indiqué sur le Certificat de sécurité pour navire à passagers. 5 Une ligne de charge de compartimentage ne peut en aucun cas être placée au-dessus de la ligne de charge maximale en eau

Article Annexe II

—

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC 2.1 Les eaux intérieures Nature juridique, étendue, condition juridique des navires de guerre et de commerce étrangers dans les eaux intérieures. 2.2 La mer territoriale Nature juridique, étendue, problème de la zone contiguë

Article 242-20-03

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. ― Le navire doit se trouver au mouillage dans les eaux nationales françaises, à moins de 5 milles d'un port. Le vent réel ou prévu doit être inférieur à 6 sur l'échelle de Beaufort et la hauteur significative des vagues inférieure à 2 mètres.

Article Annexe VI

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Pour les fermes aquacoles continentales, les centres d'expédition et les centres de purification, données détaillées concernant l'approvisionnement en eau de la ferme et les rejets d'effluents. 2.5.

Article Annexe III

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Eau 6. Air-odeurs 7. Déchets 8. Bruit et vibrations 9.

Article R1321-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 29 > 28

Code de la santé publique

. - L'évacuation des eaux utilisées pour le nettoyage et le rinçage des installations ainsi que l'élimination des produits issus du traitement des eaux ne doivent pas être susceptibles de porter atteinte à la santé des personnes et à l'environnement,

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