Bernard X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

Elle soutient que les moyens soulevés par les sociétés Bernard Symoens et Hexa ingénierie ne sont pas fondés.

A la date de son recrutement par la société FINANCIERE ARES, Bernard X... n'est pas inscrit à l'URSSAF en qualité de travailleur indépendant.

Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, la SAS Bernard Royal Dauphiné a déclaré se désister de sa requête.

2024, la Société d’enseignement professionnel du Rhône, représentée par Me Midol-Monnet, demande au tribunal : - de constater l’illégalité de la décision du 18 juillet 2024 de l’Université Claude Bernard

Z..., Y..., Bernard et X... ; 2°) rejette les demandes de MM.

Domaine a été absorbée en décembre 1993 par voie de fusion par la société Bernard Z... Vins, filiale de la société Bernard Z...

Bernard Y... et M.

Article 2 : La Société du Métro de Marseille et l'Entreprise CAMPENON-BERNARD sont condamnées conjointement et solidairement à verser à ELECTRICITE DE FRANCE une indemnité de 50 000 F.

A exerçait la fonction d'aide médico-psychologique au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bernard Lesgourgues à Capbreton.

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1991 par la cour d'appel de Versailles (11e chambe sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Bernard Boulogne, dont le siège

G : 13/ 07177 Me Bernard X... C/ Société L. A. M. SARL Mmes Louise Y...et Marie Y...-Z...

A cette audience, la SCI BERNARD, représentée par son Conseil, sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance. Monsieur [J] [C] ne comparaît pas et n’est pas représenté.

C/ Bernard Y... Aide juridictionnelle RG N : 03/00495 - Z... R R E T N!

[Q] [L], prise en qualité d'administrateur des sociétés Groupe Bernard Tapie et Financière et immobilière Bernard Tapie, 3°/ à la société [F]-[M], société civile professionnelle, dont le siège est [

Le 11 décembre 2008, la SCEA Thierry Bernard aux droits de laquelle est venue la société Avi Bernard a adhéré à la société Coopérative Le [Adresse 4].

DIRECTION DES ACHATS ARAP GRAND OUEST C/ Bernard Z... C.N.I.E.G.

Par acte du 12 janvier 2011, Monsieur Bernard X... a régulièrement interjeté appel.

Y..., directeur de la Citra après avoir rappelé la création du groupement, indiquent qu'ils constituent Bernard Z... comme délégataire pour " veiller au respect des dispositions concernant l'hygiène et

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 09-14. 938 et n° B 09-66. 944 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 mars 2009), que Bernard