Tumeur cutanée maligne in situ, non pénétrante : 30 à 40 %. Tumeur cutanée maligne infiltrante, avec extension : 40 à 70 %. Topographie et étendue. Main. Main dominante : Pulpe : Pouce ; Index. Coefficient de majoration : x 1 à 1,5.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Intolérance à l'effort avec anomalies à l'ECG d'effort 35 à 40 % Idem, avec contrainte thérapeutique importante (quadri ou pentathérapie) et/ou troubles du rythme symptomatiques et documentés 40 à 50 % Limitation fonctionnelle pour les efforts

Article Annexe I

—

Nuits Saint-Georges R 49 Nuits Saint-Georges + mention premier cru R 47 Vosne-Romanée R 46 Vosne-Romanée + mention premier cru R 44 Vougeot R 48 Vougeot + mention premier cru R 46 Chambertin R 40

Article Annexe I

—

dénomination Rs 43 Côtes du Rhône Villages + dénomination B 43 Costières de Nîmes R 63 Costières de Nîmes Rs 63 Costières de Nîmes B 65 Ventoux R 60 Ventoux Rs 60 Ventoux B 65 Luberon R 58 Luberon Rs 58 Luberon B 65 Vacqueyras R 40

Article Annexe I

—

DU JURA R 62 CÔTES DU JURA Rs 62 CÔTES DU JURA B 68 L'ÉTOILE B 68 Moût pour MACVIN DU JURA R 62 Moût pour MACVIN DU JURA Rs 62 Moût pour MACVIN DU JURA B 68 Vin de base pour CHÂTEAU-CHALON B 40

Article ANNEXE 14

—

149 ; - limites est et sud de la parcelle AK 149 ; - limites est des parcelles AK n°s 147, 146 et 134 ; - rue du Regard jusqu'à la rue Renoir ; - rue Renoir jusqu'à la limite nord puis est de la parcelle AK n° 43 ; - limite est de la parcelle AK n° 40

Article 231-2.02

—

navire répond aux critères suivants : 7.1. l'aire sous-tendue par la courbe GZ ne sera pas inférieur à 0,055 m.rad. dans l'intervalle (0,30°), ni à 0,090 m.rad. dans l'intervalle (0,40°) ou (0, θf) si cet angle de début d'envahissement θf est inférieur à 40

Article 9

—

-Cet engagement s'éteint en tout ou partie et quelle qu'en soit l'échéance : 1° En cas de retrait, dans des circonstances différentes de celles mentionnées aux articles L. 612-39 ou L. 612-40 du code monétaire et financier, de l'agrément de l'adhérent

Article Annexe

—

417 Haut-Rhin 153 876 120 470 Rhône 229 270 171 540 Haute-Saône 292 925 223 824 Saône-et-Loire 310 583 237 627 Sarthe 43 691 33 175 Savoie 523 109 400 963 Haute-Savoie 651 843 486 927 Seine-Maritime 0 0 Seine-et-Marne 50 680 40

Article R214-32-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 73

Code monétaire et financier

Toutefois, la valeur totale des titres financiers éligibles et des instruments du marché monétaire détenus par le fonds d'investissement à vocation générale auprès des émetteurs dans chacun desquels il investit plus de 5 % de ses actifs ne dépasse pas 40

Article R2681-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 03

Code de la commande publique

-L'entité adjudicatrice notifie au Journal officiel des Terres australes et antarctiques françaises tout changement de la durée du système en utilisant : 26° L'article R. 2162-40 est ainsi rédigé : " Art. R. 2162-40.

Article Annexe

—

Les barèmes de notation des épreuves, distincts pour les hommes et les femmes, figurent ci-dessous: Cotation des épreuves hommes Athlétisme Points 1000 M Points 1000 M 40 2'45''9 32,7 3'13''1 39,9 2'46''2 32,6 3'13'

Article L783-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 83

Code monétaire et financier

du 20 août 2015 L. 613-37, à l'exception des IV à VII la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 L. 613-38 l'ordonnance n° 2020-1636 du 21 décembre 2020 L. 613-39 à l'exception de son II l'ordonnance n° 2015-1024 du 20 août 2015 L. 613-40

Article L784-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 82

Code monétaire et financier

Article L785-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 80

Code monétaire et financier

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

En cas de limitation combinée (par exemple : flexion abduction, ou adduction rotation), les taux seront additionnés : - Mouvements favorables 10 à 20 - Mouvements très limités 25 à 40 2.2.4 GENOU.

Article 75

—

L453-40, Art. L453-41, Art. L453-47, Art. L454-3, Art. L454-40, Art. L455-11 A créé les dispositions suivantes : -Code des impositions sur les biens et services Art.

Article ANNEXE IV

—

TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE BLANCHE A 40, Véhicules de classe 1 Chatillon (fin de concession) 1,00 Bellegarde 2,10 1,10 Eloise 5,50 4,50 3,40 Saint-Julien 5,50 4,50 3,40 0,00 Genève (A 401

Article ANNEXE II

—

BAREME DE NOTATION POUR LES FONCTIONNAIRES DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE GRADES NIVEAU DE NOTE PAR ECHELON 10 15 20 25 30 35 40 45 50 55 60 65 70 75 80 Directeur hors classe

Article Annexe 3

—

ajoute : La révolution industrielle en Nouvelle-Zélande [ajout] GÉOGRAPHIE - Approches de la mondialisation Programme national : parties/thèmes Contextualisation Ajouts ou substitutions I - Des échanges à la dimension du monde (40

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