l'ouvrage décrit par les documents fournis en lui donnant les caractéristiques prescrites (emplacement, forme, dimensions, matériaux, aspect, ...), à faire réaliser l'ouvrage, à contrôler sa réalisation, à préparer sa réception par le représentant du maître

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 36

Code général des collectivités territoriales

redevance spéciale d'élimination des déchets, et modalités d'établissement de la taxe ou de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères, le cas échéant incitative ; e) Produits des droits d'accès aux centres de traitement dont la collectivité est maître

Article Annexe II

—

l'ouvrage décrit par les documents fournis en lui donnant les caractéristiques prescrites (emplacement, forme, dimensions, matériaux, aspect,...), à faire réaliser l'ouvrage, à contrôler sa réalisation, à préparer sa réception par le représentant du maître

Article 4

—

devis, attestations, fiches de paie antérieures ou tous autres documents probants) ; ces pièces doivent être datées, comporter l'indication de l'organisme qui les a établies et permettre d'apprécier le montant de la dépense envisagée ; ― pour les maîtres

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

encadrement médical comprenant au moins deux praticiens seniors dont un ancien CCA/ AHU titulaire du DES d'Endocrinologie-Diabétologie-Nutrition, du DES d'Endocrinologie, Diabète, Maladies Métaboliques ou du DESC de Nutrition ; -évaluation, par le maître

Article Annexe II - II. Maquette 17

—

coordonnateur local ou le tuteur, à l'aide des questions qui suivent les cours mis en ligne sur la plateforme numérique (e-enseignement et e-évaluation) Connaissances pratiques : -en stage : portfolio numérique, saisi par l'étudiant et certifié par le maître

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

-dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en pneumologie ; Ce stage peut être remplacé par un stage mixte dans un lieu hospitalier et auprès d'un praticien-maître de stage des universités agréés à titre principal en pneumologie, en fonction du

Article 2

—

par le décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale ; 2° Un membre choisi parmi les professeurs associés des universités et les maîtres

Article L181-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 44

Code de l'environnement

Les observations et les propositions parvenues pendant la durée de la consultation sont prises en considération par le maître d'ouvrage et par l'autorité compétente pour prendre la décision.

Article ANNEXE

—

Il est en relation avec les différents intervenants du projet (le coordinateur SSI, le bureau d'étude maître d'œuvre, le client, les fournisseurs, les sous-traitants, les autres corps d'état) et les différents services de son entreprise, son responsable

Article L712-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 46

Code de l'éducation

Le président de l'université est élu à la majorité absolue des membres du conseil d'administration parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, ou tous autres personnels assimilés, sans condition

Article Annexe IIc

—

La synthèse de l'évaluation est effectuée en fin ou à la suite de la période de formation en milieu professionnel par le tuteur de l'entreprise d'accueil (ou le maître d'apprentissage) et un professeur de spécialité (ou le formateur) et en présence le

Article Annexe IIIa

—

Les modalités sont définies conjointement par le formateur du centre de formation et le tuteur ou maître d'apprentissage chargé de la formation du candidat dans l'entreprise.

Article ANNEXE

—

Sèvres 2° Service des laboratoires et de recherche H-chimiste 301-533 -assistant chimiste 301-469 3° Service de la fabrication H-chef céramiste qualifié 301-533 -céramiste d'art 301-533 -céramiste qualifié 301-469 4° Personnel artistique H Maître

Article 1

—

IV Maître-chien option sécurité et surveillance. 344t 5 ans Ministère de la défense. ― Armée de l'air. ― Escadron de formation des commandos de l'air.

Article 8

—

Le maître d'ouvrage justifie comme suit toute valeur de caractéristique utilisée comme donnée d'entrée du calcul des coefficients Cep, Bbio et Tic : - lorsque des produits sont couverts par des spécifications techniques harmonisées du règlement n° 305

Article 3

—

Par ailleurs, si le maître d'ouvrage le souhaite, il peut faire figurer les indicateurs suivants dans l'étude de chacune des variantes envisageables et en tenir compte dans son oeuvre nette, et en MWh d'énergie primaire ; 3. j.

Article Annexe III

—

Afin d'assurer une cohérence dans la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis doit veiller à informer les maîtres d'apprentissage des objectifs des différentes périodes de cette formation.

Article 28

—

échelon Ancienneté acquis 2e échelon 5e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an 1er échelon 5e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise 3° (Supprimé) 4° Les maîtres

Article Annexe 2

—

prestataire et précisant le coût complet correspondant, avec mention des financements publics prévisionnels auxquels l'AMO subventionnable peut donner lieu ; - en cas de mission de suivi-animation, projet de convention de programme finalisé par le maître

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