En second lieu, les mécanismes de bourse et de tutorat exposés précédemment pour augmenter le nombre d'experts psychiatres concerneront également les médecins coordonnateurs.

LEGIARTI000027729516

—

Les frais exposés par les administrateurs pour l'exercice de leur mandat sont remboursés par la Société sur justificatifs. 11.5. Représentants des salariés. 11.5.1.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Compte tenu des indications générales ci-dessus exposées, la question se pose de savoir quelle méthode utiliser, acoumétrique ou audiométrique.

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

des bénéfices des sociétés applicable dans un Etat ou un territoire : a) Dans lequel les bénéfices sont imposés uniquement lorsque ceux-ci sont distribués ou sont réputés distribués ou encore lorsque sont engagées certaines dépenses qui ne sont pas exposées

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

électriques Les équipements de protection individuelle destinés à protéger tout ou partie du corps contre les effets du courant électrique possèdent un degré d'isolation approprié aux valeurs des tensions auxquelles l'utilisateur est susceptible d'être exposé

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises, lorsqu'elles sont exposées

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

2. de 100 à 2 000 animaux D 2120 Chiens (activité d'élevage, vente, transit, garde, détention, refuge, fourrières, etc., de) à l'exclusion des établissements de soins et de toilettage et des rassemblements occasionnels tels que foires, expositions

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.

Article Annexe 3

—

Lorsque l'indicateur est enclenché et le capteur n'est pas exposé aux effets du mouvement, la tension parasite au signal de sortie, mesurée avec un filtre passe-bas de 10 Hz de bande passante, ne doit pas dépasser 10 mV.

Article 1

—

Sous-section 1 : Modalités de définition des zones exposées , Art. R112-5, Sct. Sous-section 2 : Contenu et durée de validité des études géotechniques , Art. R112-6, Art. R112-7, Art. R112-8, Sct.

Article Annexe (suite)

—

Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification fournisse à la Commission de plus amples informations : - sur les risques de dépigmentation de la peau encourus par les travailleurs et les consommateurs en raison d'une exposition

Article Annexe (suite)

—

Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la sécurité des utilisateurs et des travailleurs exposés.

Article 5

—

de séparation comptable des stocks de matières dans le cadre du système des préférences généralisées, en application de l'article 58 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 ; 43° Bénéfice du régime préférentiel pour les marchandises vendues après expositions

Article Annexe

—

condition d'âge prévue au troisième alinéa de l'article 26 du présent règlement est abaissée de deux ans, sous réserve : 1° Que le taux d'incapacité permanente de l'assuré soit au moins égal à un taux déterminé par décret ; 2° Que l'assuré ait été exposé

Article Annexe IIc

—

L'évaluation se déroule en deux phases : -1ère phase : le candidat expose sans être interrompu les éléments de son dossier professionnel relatifs aux trois compétences choisies ; -2ème phase : le jury s'entretient avec le candidat.

Article Annexe IIc

—

L'épreuve se déroule en deux phases : -1ère phase : le candidat expose sans être interrompu les éléments de son dossier professionnel relatifs aux trois compétences choisies, -2ème phase : le jury s'entretient avec le candidat.

Article Annexe I (suite)

—

Les événements divers, salons, expositions fourniront un support à certaines études.

Article 16

—

Le juge peut également condamner le défendeur au paiement d'une provision à valoir sur les frais non compris dans les dépens exposés par le demandeur à l'action, y compris les frais d'assistance afférents à la gestion des demandes d'indemnisation présentées

Article 221-II-2/10

—

les appareils d'extinction de l'incendie doivent être rapidement disponibles. 1.2 Dans le cas des cales à conteneurs ouvertes (64) et des zones d'arrimage de conteneurs en pontée à bord des navires conçus pour transporter des conteneurs sur le pont exposé

Article Annexe

—

Foires et expositions. 6236. Catalogues et imprimés. 6237. Publications. 6238. Divers. 624. Transports de biens et transports collectifs. 625. Déplacements, missions et réceptions. 6251. Voyages, déplacements et missions. 62511.

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