Ces techniques correspondent à l'étanchement de points singuliers entre le soubassement et le volume occupé (voirie et réseaux divers (VRD), portes, trappes), à des traitements de surfaces (sols, murs enterrés) et à la couverture de sols en terre battue

LEGIARTI000032583246

—

LYON Direction administrative du SGAMI Sud-Est PRÉFECTURES ET HAUTS-COMMISSARIATS D'OUTRE-MER RÉGION DOMICILIATION DU CANDIDAT CENTRES D'EXAMEN SERVICE GESTIONNAIRE (971) GUADELOUPE BASSE-TERRE Préfecture (972) MARTINIQUE FORT-DE-FRANCE Préfecture

Article Annexe IV

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détérioration, de corrosion 111 Absence de chocs non prévus 112 Dispositif de sécurité pour le retour en position initiale 113 12 Installations électriques : Etat de l'installation 121 Disjoncteur différentiel- mise à la terre

Article L2261-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 90 > 24

Code du travail

garanties des salariés résidant dans un département métropolitain et appelés à travailler en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin ou à Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna et dans les Terres

Article D615-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

la filière ; 6° Une aide à la production de tomates destinées à la transformation, visant à soutenir la production, dans le but d'éviter son abandon et de maintenir l'emploi à tous les stades de la filière ; 7° Une aide à la production de pommes de terre

Article L213-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 79

Code de l'environnement

biodiversité dans les limites suivantes : -pour les prélèvements d'eau destinée à l'alimentation en eau potable : entre 0,5 centime d'euro par mètre cube et 5 centimes d'euro par mètre cube ; -pour les prélèvements d'eau réalisés pour l'irrigation de terres

Article R222-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 34

Code de l'environnement

des métiers et de l'artisanat ; 16° A la commission régionale du patrimoine et de l'architecture ; 17° Aux commissions départementales de la nature, des paysages et des sites ; 18° A l'agence régionale de santé ; 19° Au commandant de zone terre

Article R3422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 42

Code de la défense

Huit membres de droit : a) Le chef d'état-major des armées ou son représentant ; b) Le délégué général pour l'armement ou son représentant ; c) Le secrétaire général pour l'administration ou son représentant ; d) Le chef d'état-major de l'armée de terre

Article L5543-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 60

Code des transports

conventions ou accords collectifs de travail concernant les gens de mer tiennent compte des conventions ou accords collectifs de travail conclus pour les personnels susceptibles de se voir appliquer plusieurs régimes conventionnels selon leur situation, à terre

Article R768-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 41

Code de la sécurité intérieure

Sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 768-4 et R. 768-6, les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction

Article ANNEXE

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OIN SEINE AMONT ORLY RUNGIS Liste des parcelles PARCELLE LIEUDIT SURFACE COMMUNE EVALUATION France Domaines PRIX DE REVIENT au 31 décembre 2006 94002AJ0098 140, rue Etienne-Dolet. 543 Alfortville. 487 000 € 382 268,92

Article Rapport

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Toutefois, les salaires n'étaient dûs que pendant quatre mois à dater du jour où le marin était laissé à terre.

Article 3

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Titre II : Navires de longueur (L) inférieure à 24 mètres, Sct. 1re partie : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche, Art. 222-3.37, Sct. 2e partie : Navires ne s'éloignant pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche

Article 10

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souterraine ; d) La localisation des points de la masse d'eau souterraine dans lesquels des rejets directs ont lieu ; e) Le débit des rejets en ces points ; f) La composition chimique des rejets dans la masse d'eau souterraine ; g) L'utilisation des terres

Article 1

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. - Armée de terre. - Ecole supérieure et d'application du matériel (ESAM).

Article Annexe 180-A.3

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Déterminer comment les informations concernant le nombre total de passagers sont transmises au capitaine et, le cas échéant, comment les passagers effectuant une double traversée sans aller à terre sont inclus dans le total pour le voyage de retour. 2

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

particulier : – une description de la localisation du projet ; – une description des caractéristiques physiques de l'ensemble du projet, y compris, le cas échéant, des travaux de démolition nécessaires, et des exigences en matière d'utilisation des terres

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Basse-Terre Guadeloupe Basse-Terre Ressort du tribunal judiciaire de Basse-Terre. Pointe-à-Pitre Ressort du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Toutefois, l'interdiction de destruction n'est pas applicable aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées. Pteridophytes Asplenium marinum L. Asplenium marin.

Article Annexe (partie 3)

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(n° CAS 64742-44-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 972 Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-18-3). 892 Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre

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