Codes de loi français

Article D337-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 17 > 33

Sont admis, en cours de cycle, en classe de première professionnelle dans les établissements mentionnés à l'article D. 337-56, sur demande de la famille ou de l'élève, s'il est majeur, et après avis du conseil de classe de l'établissement d'origine, les

Article 10

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Article 15

Annexes , Art. Annexe II a , Art. Annexe II b , Art. Annexe II c

Article 8

supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) complètent les compétences définies en annexes du présent arrêté.

Article 14

Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3

Article 7

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Article 14

Annexes , Art. Annexe II a , Art. Annexe II b , Art. Annexe II c

Article Annexe I

bancaire au profit de l'office d'huissier de justice en vertu des dispositions de l'article 64 de la loi n° 2004-130 du 11 février 2004 et des articles 30-1 et suivants du décret n° 56-222 du 29 février 1956 modifié.

Article 77-6

Sous réserve de ce qui est dit aux articles 77-7 et 77-8, les dispositions des articles 54-1, 55, 56, 61, 64 et 67 à 67-2, telles qu'elles résultent du décret n° 67-1252 du 22 décembre 1967, s'appliquent à toutes les inscriptions et à tous les renouvellements

Article 3

- Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 51-1, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 55-1, Art. 56 A modifié les dispositions suivantes : - Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7,

Article 1

Annexe I II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).

Article 8

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II Les données contenues dans le traitement autorisé par ce décret sont transférées dans le traitement autorisé par le présent décret.

Article 1

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation)-FR7200678

Article Annexe

Articles R. 216-8 et D. 216-1 du code de l'aviation civile. Comité local de sûreté portuaire. Articles R. 5332-4 et R. 5332-5 du code des transports. Comité national de la facilitation.

Article 10

Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III - Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct.

Article L1523-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 28 > 62

Les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent accorder aux sociétés d'économie mixte exerçant une activité de construction ou de gestion de logements des subventions ou des avances destinées à des programmes de logements, et à leurs annexes

LEGIARTI000039348597

Liste des annexes : ANNEXES CALENDRIER RELATIF AUX RECOURS GRACIEUX ET CONTENTIEUX ET À L'ORGANISATION DU VOTE 3 février 2017 Publication des résultats

Article 4

Annexes, Art. Annexe I

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret. Tableau non reproduit.

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).