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2 489 résultats pour « Frédéric CORTES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e43190740db0008fa9585

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ORANGE prise en la personne de son représentant légal, la directrice générale [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric-Guillaume LAPREVOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e431a0740db0008fa9589

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ORANGE prise en la personne de son représentant légal, la directrice générale [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric-Guillaume LAPREVOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e431a0740db0008fa9591

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ORANGE prise en la personne de son représentant légal, la directrice générale [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric-Guillaume LAPREVOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e431a0740db0008fa9595

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ORANGE prise en la personne de son représentant légal, la directrice générale [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric-Guillaume LAPREVOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e431a0740db0008fa9597

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ORANGE prise en la personne de son représentant légal, la directrice générale [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric-Guillaume LAPREVOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100143

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Sur le premier grief : Par courrier du 7 juillet 2014 Me Frédéric D..., avocat au barreau de [...], a saisi le bâtonnier du barreau de Lozère d'une difficulté rencontrée avec M.

Source officielle
CA

1ère chambre

6a17d4cccdc6046d4731405f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

en cette qualité [Adresse 2] [Localité 2] et La Sci [Adresse 1] prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032c011882f0836864b148a

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

SECURITE Ayant son siège social : [Adresse 8] [Localité 3] N° SIRET : 450 439 856 (PARIS) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6c7

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

société CHEVROLET DEUTSCHLAND GmbH Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603303915e36eb7620ccb8ee

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Frédéric ARBELLOT, conseiller, Mme Laure COMTE, vice-présidente placée, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Stéphanie JACQUET ARRET : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603322c4194e8e94348b31cc

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Frédéric ARBELLOT, conseiller, Mme Laure COMTE, vice-présidente placée, Greffier, lors des débats : Mme Stéphanie JACQUET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdbed9a218faf0e5ff5654c

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

', agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié audit siège en cette qualité immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 392 586 285 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd94ec94c3497375a8c7bb7

Appel

26 février 2020

26 février 2020

Instance de PARIS - RG n° 13/14625 APPELANTE SCI [Adresse 1] agissant en la personne de son gérant domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d37c25a97f0381f4c60

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

et assurées'; déterminer les coûts correspondant aux 4 châssis de grand module, distinctement des coûts correspondant aux 14 autres châssis ; procéder au retrait du rôle de l'instance, qui sera rétablie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6711fb0c7603bf88a1884cf1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Z] au paiement de la somme de 1 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, outre la charge des dépens de l'instance, qui comprendront le coût du commandement de

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670fff52b44a8f27d43c8fa0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L'expert a chiffré le coût global des travaux de reprise en toiture à la somme de 31.375 € HT soit 34.152,50 € TTC (dont TVA à 10 %).

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaebc30bd4f0c3f6b31e2

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

1] [Localité 5] représentée par Maître Lionel BUSSON de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant/postulant, vestiaire #P0466 COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02675_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Bouroubat pour la CCI Seine-Estuaire.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69b595fbcdc6046d47a8c55a

Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

[Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Perrine CORU de la SARL PERRINE CORU, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET,

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69cdfa6fcdc6046d47d1c8fe

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

405.008,39 euros hors taxes, -dit que le préjudice matériel en résultant et demeurant à la charge de la Sccv Villa [Adresse 10] s'élève aux sommes suivantes : ' 23.270 euros hors taxes au titre du coût

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

L'Scalp, CORTESE, Frédéric

SIREN 981273154Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Acte en date du 02/12/2024 enregistré au SIE DE SAVOIE le 09/12/2024 sous le numéro Dossier 2024 00063181, réf. 7304P02 2024 A 03218 Adresse de l'ancien propriétaire: 582 Rue de la Viager 73190 Challes-les-Eaux

07/03/2025

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Radiations

Cortes, Frederic

SIREN 983327578Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

02/07/2024

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Créations

Bonsbaïl, Cortes, Frederic

SIREN 983327578Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/01/2024

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Créations

CORTES, Frédéric Franck

SIREN 951824341Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

02/05/2023

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Ventes et cessions

Anne-Sophie CORTES et Frédéric CORTES, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, HIGOUNENC, Anne-Sophie, CORTES

SIREN 902181544GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 22/07/2021

14/10/2021

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