Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Tarabeux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de Me Garaud, avocat de Mme Z...

Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société civile immobilière La Belle

Marcelli, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

Marcelli, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Jacques Petit, les observations de Me Célice, avocat de M.

Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. et Mme de Rycke-Lachal,

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Z..., de la SCPuiguet, Bachellier et Potier de

DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE (PAU, 20 MAI 1977) QUE ANDRE X..., ASSOCIE ET GERANT DE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MARCEL

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] 3ème Chambre MINUTE N° DU : 07 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 20/03002 - N° Portalis DB3Q-W-B7E-NJNL NAC : 58E CCCRFE et CCC délivrées le :________ à : Me Marcel ADIDA

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bedelet, et les observations de Me Marcel pour Mme et M. D.... Considérant ce qui suit : M.

Marcel X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

La SODEXHO justifie du fort mécontentement de sa cliente la résidence Marcel ....

Marcelle, Anne-marie X... divorcée Z... Martine, Raymonde X... épouse A...

B..., représenté par Me Marcel, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 18 novembre 2024 par laquelle la ministre des armées a rejeté son recours administratif

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des BENNES MARREL, dont le siège est zone industrielle Saint-Etienne - Bouthéon, boîte postale

D..., Eugène, Marcel G..., demeurant ...

Georges X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 28 mai 1985) d'avoir déclaré qu'il avait violé un engagement de non-concurrence par lui souscrit au profit de la société SIAB alors, selon

Guy V..., demeurant et domicilié à Montélimar (Drôme), lotissement Clair Matin, rue Marcel Pagnol, tous cinq venant aux droits de M. V..., décédé, 6°/ de M. YZ...

le calcul des cotisations accidents du travail et maladies professionnelles dues pour les années 1988 à 1993 au titre de ses établissements Framatome énergie, Framatome Chalon-Est, Framatome Saint-Marcel