Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 245 résultats pour « Stéphane AUBERT EXPOSE »
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ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000022779630
Le relief vallonné et inférieur à 500 mètres d'altitude induit des expositions variables, permettant le développement d'une mosaïque de prairies aux fonctions différentes : élevage, production de fourrages, engraissement.
Article Annexe IV
cela, on entend aussi qu'il doit être conçu, fabriqué et prévu pour être installé de manière à offrir une résistance raisonnable à la corrosion, à l'oxydation, aux vibrations, aux sollicitations mécaniques et aux autres agressions auxquelles il est exposé
Article Annexe
rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante et montage de maisons métalliques préfabriquées. 45. 4 LC Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions
Article Annexe
Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose) 45. 4JB 6,00 115 418 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées) 45. 4JD 5,60 115 418 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45
Article Annexe I
min/mg prot Stress général Stabilité de la membrane lysosomale (LMS) 50 min Génotoxicité Test des micronoyaux 2,5 ‰ Toxicité aiguë Test embryo-larvaire sur larves d'huîtres (AFNOR XP-T-90-382) 50% d'anomalies Gastéropode Nucella lapillus Exposition
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