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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000022779630

—

Le relief vallonné et inférieur à 500 mètres d'altitude induit des expositions variables, permettant le développement d'une mosaïque de prairies aux fonctions différentes : élevage, production de fourrages, engraissement.

Article Annexe IV

—

cela, on entend aussi qu'il doit être conçu, fabriqué et prévu pour être installé de manière à offrir une résistance raisonnable à la corrosion, à l'oxydation, aux vibrations, aux sollicitations mécaniques et aux autres agressions auxquelles il est exposé

Article Annexe

—

rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante et montage de maisons métalliques préfabriquées. 45. 4 LC Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions

Article Annexe

—

Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose) 45. 4JB 6,00 115 418 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées) 45. 4JD 5,60 115 418 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45

Article Annexe I

—

min/mg prot Stress général Stabilité de la membrane lysosomale (LMS) 50 min Génotoxicité Test des micronoyaux 2,5 ‰ Toxicité aiguë Test embryo-larvaire sur larves d'huîtres (AFNOR XP-T-90-382) 50% d'anomalies Gastéropode Nucella lapillus Exposition

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