Suppression des déficiences, immobilisation du navire, arrêt d'exploitation ou d'opération. L'inspecteur s'assure que toute déficience confirmée ou révélée par les inspections a été ou sera rectifiée. 1.

Article Annexe 1

—

prévisionnelle pour cause travaux Offre réalisée Offre de transport effectivement réalisée Offre routière de substitution inopinée Taux de respect des compositions Circulations techniques (vides de voyageurs) faisant l'objet d'un sillon Suppression

Article 211-1.02

—

Déplacement par centimètre d'immersion. 4.3. Position du centre de carène par rapport à la ligne de base 4.4. Position du centre de carène par rapport à la perpendiculaire arrière. 4.5.

Article 229-II-1.01

—

de gouvernail, les groupes moteurs, s'il en existe, et les accessoires de l'appareil à gouverner ainsi que les moyens utilisés pour transmettre le couple à la mèche du gouvernail (tels que la barre ou le secteur de barre) qui sont nécessaires pour déplacer

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Les frais de déplacement de moins de quarante kilomètres entre le domicile et le lieu de travail sont admis, sur justificatifs, au titre des frais professionnels réels.

Article Annexe art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, ar

—

Toutefois, les administrateurs ont droit au remboursement de leurs frais de déplacement dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale.

Article Annexe IV

—

Exercice de poussée : après avoir touché le mur, se déplacer jusqu'à l'appareil de poussée. A l'aide des poignées, pousser afin de soulever du sol un poids de 36 kg pour les hommes et 25 kg pour les femmes.

Article 3

—

successifs et actuels, filière, ancienneté dans l'échelon et réduction d'ancienneté, retenues (indemnités, primes, allocations diverses) ; - revenus du conjoint (s'ils conditionnent le versement d'une allocation) qualité d'allocataire ; - frais de déplacement

Article Annexe II

—

d'équipage en cours de validité et ressortissants d'un Etat signataire de la convention de Chicago relative à l'aviation civile internationale pour circuler dans l'aéroport et les localités avoisinantes pendant la durée des escales dans le cadre d'un déplacement

Article 18

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-Pour l'élaboration du plan de déplacements urbains dans l'agglomération lyonnaise, le ressort territorial dont il est tenu compte est celui de l'autorité assurant l'exercice effectif de la compétence d'organisation des transports.

Article 13

—

Elle intervient, en liaison avec les administrations concernées et les postes diplomatiques et consulaires, afin de préserver les droits des mineurs et des familles en matière, notamment, d'atteintes aux personnes, de déplacements illicites d'enfants,

Article 2

—

Pour chaque équidé prélevé : un quart du montant de l'acte médical vétérinaire. 7° Les déplacements pour l'exécution des opérations visées aux paragraphes 1° à 5° selon les modalités fixées à l'article 1er de l'arrêté du 30 septembre 2004 relatif à la

Article 4

—

L'enseignement reçu pour prétendre à l'emploi d'agent de sécurité incendie doit être dispensé conformément à l'annexe II du présent arrêté et représenter un volume horaire minimum de 67 heures (hors temps d'examen et temps de déplacements).

Article 229-II-1.38

—

L'installation des appareils portatifs à main destinés à être utilisés à l'intérieur des enceintes ou locaux, ou espaces confinés ou humides ou de faibles dimensions où le personnel peut difficilement se déplacer et où des risques particuliers dus à la

Article Annexe

—

Les déplacements souvent régionaux sont fréquents (changements de chantier). Les horaires de travail sont relativement réguliers. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 227-2.11

—

Les compartiments de faible volume, à l'exception du compartiment du moteur de propulsion, dont l'envahissement ne risque pas de provoquer l'immersion du livet de pont, le navire étant à son déplacement maximum n'ont pas besoin d'être raccordés aux circuits

Article Annexe 214-2.A.3

—

Des précautions doivent être prises pour prévenir tout déplacement accidentel de tout ou partie des échafaudages par suite des mouvements du navire ou sous l'effet du vent et des vagues. 2. CHAISES DE GABIER OU DISPOSITIFS SIMILAIRES 2.1.

Article 229-II-2.12

—

De plus, il doit être prévu un nombre suffisant d'extincteurs portatifs à mousse ou de dispositifs équivalents, disposés de façon qu'il ne soit pas nécessaire de se déplacer sur plus de 10 m depuis un point quelconque du local pour atteindre un extincteur

Article 5

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L'enseignement reçu pour prétendre à l'emploi de chef d'équipe de service de sécurité incendie doit être dispensé conformément à l'annexe III du présent arrêté et représenter un volume horaire minimum de 70 heures (hors temps d'examen et temps de déplacements

Article Annexe II

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