Codes de loi français

Article Annexe I

Echantillon d'haleine accepté : échantillon d'haleine remplissant les exigences fixées en termes de volume, de débit et de temps d'expiration.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Les écritures de centralisation doivent mentionner : ― la période mensuelle concernée ; ― la référence des journaux d'origine ; ― les totaux de la période, en débit, crédit et solde. 1. 3. Les journaux auxiliaires.

Article Annexe II

Cette valeur limite, en moyenne journalière, ne peut toutefois dépasser : 1 020 mg/m³ lorsque le débit massique en oxydes de soufre est supérieur ou égal à 200 kg/h ; 1 620 mg/m³ lorsque le débit massique en oxydes de soufre est inférieur à 200 kg/h.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

mesures permanentes de répartition quantitative instituées ont prévu l'abaissement des seuils. c) Dispositifs de captage des eaux souterraines en nappe d'accompagnement : -d'une capacité totale maximale supérieure ou égale à 1 000 m 3 -lorsque le débit

LEGIARTI000050802675

56.10A Restauration traditionnelle 56.10B Cafétérias et autres libres-services 56.10C Restauration de type rapide 56.21Z Services des traiteurs 56.29A Restauration collective sous contrat 56.29B Autres services de restauration n.c.a. 56.30Z Débits

Article 3

Les colis contenant des matières radioactives faisant l'objet d'un transport sur la voie publique font l'objet de contrôles d'absence de contamination et de contrôles de débit de dose à leur réception sur le site du Bugey et avant leur expédition hors

Article Annexe V

. - Lorsque les rejets de polluant à l'atmosphère dépassent les seuils ci-dessous pour les autres polluants que ceux énumérés à l'article 50, l'exploitant réalise dans les conditions prévues à l'article 49 une mesure en permanence du débit du rejet correspondant

Article 1

nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Diagnostiqueur immobilier 232 5 ans FORMADIAG IV Aménageur d'espaces 233n 5 ans SCOP image IV Technicien réseaux et service très haut débit

Article Annexe VII

1 M 5 Expression personnelle niveau 3 3 M 6 Synthèse niveau 3 4 Sous-total CGE 14 E2 Langue vivante 1 UF2 Langue vivante M1.1 : Compréhension des documents écrits 2 M1.2 : Compréhension de la langue standard (débit

Article 46 bis

. § 5 - Assignation en redressement ou liquidation judiciaire L'instance paritaire doit être saisie pour accord avant toute assignation en redressement ou liquidation judiciaire d'un employeur débiteur de contributions d'assurance chômage. § 6 - Examen

Article Annexe II

comptes créditeurs auprès d'un même établissement de crédit sont additionnés afin de déterminer le montant éligible à la garantie (sous réserve de l'application des dispositions légales ou contractuelles relatives à la compensation avec ses comptes débiteurs

Article L133-5-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

3° Du montant alloué au titre des prestations sociales prévues aux articles L. 232-1 et L. 245-1 du code de l'action sociale et des familles, pour financer les dépenses d'aide humaine auxquelles se rapporte le prélèvement, lorsque le département débiteur

Article Annexe I (suite)

Traiter l'incidence sur l'exigibilité de l'autorisation d'acquitter la TVA d'après les débits.

Article Annexe

-Le barrage de Kembs est maintenu sans changement (voir descriptif à l'article 16) PÉRIODE DÉBIT PLANCHER DÉBIT PLAFOND COEFFICIENT PIVOT Novembre à mars Débit constant à 52 Avril-mai 54 80 0, 2 1 000 Juin-juillet-août 95 150 0, 2 1 200

Article 2

Si Eurocontrol et un usager sont débiteur et créancier l'un de l'autre, aucun paiement compensatoire ne peut être effectué sans l'accord préalable d'Eurocontrol. Clause 6 1.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Dose équivalente engagée [HT (t)] : intégrale sur le temps (t) du débit de dose équivalente au tissu ou à l'organe T qui sera reçu par un individu à la suite d'une incorporation.

Article 1

et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole du Lot IV Opérateur travaux signalisation électrique ferroviaire 255s 5 ans SNCF Réseau IV Technicien réseaux et service très haut débit

Article 4

Les emballages de transport et les conteneurs de substances radiactives feront l'objet de contrôles de contamination et de débit de dose à leur réception et avant leur expédition. 4.12.

Article 4

Les emballages de transport et les conteneurs de substances radioactives feront l'objet de contrôles de contamination et de débit de dose à leur réception et avant leur expédition. 4.12.

Article ANNEXE I

Vanne d'isolement télécommandée avec limiteur de débit : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 3. 6. Détendeur-vaporiseur : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 3. 7.