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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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ECLI:FR:CCASS:2012:CR02097
27 mars 2012
Il était avec son frère... ouais.., il était avec son grand frère, il lui a dit zarma comme quoi il … faut que.. euh... qu'on lui donne de l'argent et tout nanana … je sais pas qu'est ce qu'il raconte
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC000000110
13 novembre 2012
8 July 2003 Municipal Court in Užice I.2665/03 of 11 August 2003 2,100 euros 77/10 06/11/2009 Radomir
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-110369
25 février 2012
Je n’ai pas vu ce qui s’y passait mais je sais que plusieurs personnes m’ont raconté qu’il s’était fait tabasser.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0324JUD002345802
24 mars 2011
») et Dario Raffone (« D.R. »).
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0727JUD006974201
27 juillet 2006
Il raconte en particulier les difficultés qu’avait posées au requérant la dissimulation de cette maladie aux Français. 10.
ECLI:CE:ECHR:2006:1109JUD000761502
9 novembre 2006
La requérante raconte que, le 2 juin 2002, elle se trouvait avec son mari dans leur maison à Novié Atagui lorsque, à 6 h 20, ils furent réveillés par de grands bruits venant de leur cour.
ECLI:CE:ECHR:2005:1027JUD004779699
27 octobre 2005
Dans ses réquisitions, le procureur de la République s’exprima ainsi : « Dans l’article intitulé « Un sous-officier sanitaire qui a exercé ses fonctions dans les régions kurdes raconte
ECLI:CE:ECHR:2016:0531JUD003628614
31 mai 2016
Lorsqu’il commença à raconter les traitements subis aux mains des gardes civils, il aurait eu une crise d’anxiété et serait tombé de la chaise.
ECLI:CE:ECHR:2009:0224JUD002517202
24 février 2009
Quant à Hasan Hayri Eroğlu, il m’a raconté avoir été battu.
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f9
24 juillet 2012
A ma demande, il vous a désigné comme étant à l'origine de la casse et m'a raconté les circonstances de l'accident.
Chambre famille CAB 1
677ed6d7b01eea4cf01a58fe
6 janvier 2025
Je passais mes journées dans le bureau de l’assistante sociale de l’école à pleurer et tout raconter ».
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC006491501
7 mai 2002
E. de l’amalgame entre Hardy et Aubrac Dans deux chapitres de transition (chapitres XI et XII), [le premier requérant], sans citer un seul document probant, va tenter un amalgame : raconter
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC002906408
10 janvier 2012
Documents et témoignages à l’appui, il raconte comment la France moderne ne peut encore couvrir un assassinat politique et, pour tout dire, terroriste.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00219
31 janvier 2017
[H] [Q] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00220
[Z] [L] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00221
[J] [N] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00222
[B] [E] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00223
[A] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00224
[C] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.
Chambre sociale 4-5
68df58905835300816d814f4
2 octobre 2025
Avant de choisir RSM je t'ai choisi' », et « quand tu seras de retour je vais te raconter pourquoi je t'ai choisi' c'est une histoire très intéressante ».