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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02097

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

Il était avec son frère... ouais.., il était avec son grand frère, il lui a dit zarma comme quoi il … faut que.. euh... qu'on lui donne de l'argent et tout nanana … je sais pas qu'est ce qu'il raconte

Source officielle

Page 114 sur 126

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC000000110

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

8 July 2003 Municipal Court in Užice I.2665/03 of 11 August 2003 2,100 euros                    77/10 06/11/2009 Radomir

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110369

Admin. suprême

25 février 2012

25 février 2012

Je n’ai pas vu ce qui s’y passait mais je sais que plusieurs personnes m’ont raconté qu’il s’était fait tabasser.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0324JUD002345802

Admin. suprême

24 mars 2011

24 mars 2011

  ») et Dario Raffone («   D.R.   »).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0727JUD006974201

Admin. suprême

27 juillet 2006

27 juillet 2006

Il raconte en particulier les difficultés qu’avait posées au requérant la dissimulation de cette maladie aux Français. 10.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1109JUD000761502

Admin. suprême

9 novembre 2006

9 novembre 2006

    La requérante raconte que, le 2 juin 2002, elle se trouvait avec son mari dans leur maison à Novié Atagui lorsque, à 6 h 20, ils furent réveillés par de grands bruits venant de leur cour.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1027JUD004779699

Admin. suprême

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Dans ses réquisitions, le procureur de la République s’exprima ainsi   : «   Dans l’article intitulé «   Un sous-officier sanitaire qui a exercé ses fonctions dans les régions kurdes raconte

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0531JUD003628614

Admin. suprême

31 mai 2016

31 mai 2016

Lorsqu’il commença à raconter les traitements subis aux mains des gardes civils, il aurait eu une crise d’anxiété et serait tombé de la chaise.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0224JUD002517202

Admin. suprême

24 février 2009

24 février 2009

Quant à Hasan Hayri Eroğlu, il m’a raconté avoir été battu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f9

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

A ma demande, il vous a désigné comme étant à l'origine de la casse et m'a raconté les circonstances de l'accident.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d7b01eea4cf01a58fe

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Je passais mes journées dans le bureau de l’assistante sociale de l’école à pleurer et tout raconter ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC006491501

Admin. suprême

7 mai 2002

7 mai 2002

E. de l’amalgame entre Hardy et Aubrac Dans deux chapitres de transition (chapitres XI et XII), [le premier requérant], sans citer un seul document probant, va tenter un amalgame   : raconter  

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC002906408

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Documents et témoignages à l’appui, il raconte comment la France moderne ne peut encore couvrir un assassinat politique et, pour tout dire, terroriste.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00219

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[H] [Q] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00220

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[Z] [L] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00221

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[J] [N] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00222

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[B] [E] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00223

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[A] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00224

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[C] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68df58905835300816d814f4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Avant de choisir RSM je t'ai choisi' », et « quand tu seras de retour je vais te raconter pourquoi je t'ai choisi' c'est une histoire très intéressante ».

Source officielle