Codes de loi français

Article Annexe

Le cahier des charges fournit précisément : - la liste des ingrédients utilisés ; 6e exigence : densité des volailles dans les bâtiments Chaque cahier des charges doit mentionner le nombre de sujets par mètre carré au moment de leur mise en place dans

Article 2

de la commission départementale d'urbanisme et de la commission départementale des sites ; L'article 4 bis du décret n° 58-1465 du 31 décembre 1958, en tant qu'il dispose, dans son premier alinéa, que l'autorisation de vendre par appartements des bâtiments

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 14 260 Ouest IV. Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 12 868 Poitou-Charentes. Ouest III.

Article ANNEXE IV

Le pavillon national des bâtiments de la marine nationale et des établissements militaires est mis en berne. Les troupes défilent devant le cercueil. 2. Premier ministre. Effectif fixé par les instructions spéciales du Gouvernement.

Article R541-160

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

de vente reste inférieure à 1000 m2, aux produits usagés dont toutes les dimensions extérieures sont inférieures à 160 cm et dont le transport ne nécessite pas un équipement ; g) S'agissant des produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment

Article Annexe I

Cette détection actionne une alarme perceptible en tout point du bâtiment et le compartimentage de la ou des cellules sinistrées. 2. 2. 10.

Article 1

communication 242 4 ans JAELYS IV Conseiller en image 336 3 ans Image nouvelle IV Agent de protection rapprochée en sécurité privée 344 4 ans Univers protec formation IV Métreur tous corps d'état 230p 1 an Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment

Article 3

Depuis cette voie, une échelle accédant à au moins toute la hauteur du bâtiment peut être disposée.

Article 4

desquels le confinement des vapeurs, poussières, aérosols, fumées et gaz de combustion sera assuré en tant que de besoin vis-à-vis des autres locaux et de l'extérieur du bâtiment.

Article 1

IV Peintre en bâtiment (BTM). 233s 5 ans ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM).

Article 11

Ils peuvent être allotés dans un centre de rassemblement situé en dehors de la zone régulée s'ils y sont transportés directement et sont maintenus au maximum 24 heures dans un bâtiment fermé et, s'ils sont destinés aux échanges, y faire l'objet d'une

Article 7

n'effectuant pas de travaux pyrotechniques t3 INSTALLATIONS AVOISINANTES INTÉRIEURES Caractéristiques de chaque catégorie d'installation Symbole Installation pyrotechnique et voies de circulation intérieures les desservant a2 Bâtiments

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Aucun objet de grandes dimensions, tel que bâtiments ou machines, ne devra se trouver à moins de 25 mètres autour de la source sonore.

Article 1

le directeur des études de l'école. 2° Huit membres nommés par le ministre : Deux directeurs de services centraux ou de services déconcentrés relevant du ministère chargé de l'équipement ; Un représentant des professions des travaux publics et du bâtiment

Article CO 48

Les portes automatiques coulissantes ou battantes peuvent être autorisées à l'intérieur des bâtiments après avis de la commission de sécurité, dans la mesure où elles ne font l'objet d'aucune exigence de résistance au feu.

Article GA 16

stabilité de l'édifice, s'opposer à une propagation rapide du feu en cas d'incendie pendant le temps nécessaire au déclenchement de l'alarme et à l'évacuation des occupants de l'établissement et des locaux tiers éventuellement situés dans le même bâtiment

Article EL 11

Elle peut l'être dans un autre local du même bâtiment isolé des locaux et dégagements précédents par des parois coupe-feu de degré 2 heures et n'ayant pas de communication directe avec eux.

Article 3

logements situés à Mayotte, installation d'un système de protection de la toiture tel que soient respectés les niveaux d'exigences définis à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 relatif aux caractéristiques thermiques et d'aération des bâtiments

Article PS 20

Si la capacité d'accueil du parc est inférieure ou égale à 500 véhicules, l'alimentation électrique des installations de sécurité est réalisée à partir d'une dérivation issue directement du tableau principal du bâtiment ou de l'établissement. § 5.

Article U 96

L'orifice de cette canalisation doit être orienté de telle manière qu'aucune particule étrangère ne puisse s'y introduire et que le jet éventuel d'oxygène ne puisse pénétrer à l'intérieur des bâtiments ni présenter de danger dans son voisinage.