Posologie et mode d'administration Chez l'adulte, à partir de 15 ans. Granisétron 3 mg/3 ml, solution injectable IV La dose initiale est de 3 mg administrée soit en perfusion, soit en IV lente avant la chimiothérapie ou la radiothérapie.

LEGIARTI000023847151

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d'exécutoire Informations relatives à l'huissier signifiant Identification de l'huissier signifiant Informations relatives à la signification pour chaque débiteur Date de signification Informations relatives à l'opposition pour chaque débiteur Mode

Article D312-161-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 41 > 38

Code de l'action sociale et des familles

Elle peut être réalisée à titre permanent, temporaire ou selon un mode séquentiel, à temps complet ou partiel.

Article R1413-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 83 > 72

Code de la santé publique

Dans ce cadre, l'observatoire propose un appui aux établissements de santé, aux établissements et services médico-sociaux et à tout professionnel de santé, quels que soient ses lieux et modes d'exercice, pour améliorer la qualité, la sécurité et la pertinence

Article Annexe 1

—

Les marchés publics : la notion juridique de marché public ; l'analyse des besoins et les acteurs des marchés publics ; les types de marchés et les modes de passation ; les aspects financiers et contrôle des marchés publics 8 6 Total du nombre

Article 24

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Lorsque ce mode de classement n'apporte pas un gain indiciaire au moins égal à celui qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans le grade inférieur, l'ancienneté acquise dans l'échelon précédemment occupé est conservée dans la limite de la durée

Article R845-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 85

Code de la sécurité sociale

Si le travailleur indépendant demande également le bénéfice du revenu de solidarité active mentionné à l'article L. 262-1 du code de l'action sociale et des familles, cette demande porte sur le même mode de calcul pour la détermination et le calcul du

Article L531-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 31

Code de la sécurité sociale

mentionnées aux deuxième et troisième alinéas, les caisses d'allocations familiales et les caisses de mutualité sociale agricole informent l'organisme mentionné à l'article L. 133-5-10 de l'éligibilité des employeurs au complément de libre choix du mode

Article L4424-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 21

Code général des collectivités territoriales

A ce titre, la collectivité territoriale de Corse définit la localisation des établissements, leur capacité d'accueil et le mode d'hébergement des élèves.

Article L4424-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 95

Code général des collectivités territoriales

L'office répartit la partie des crédits mentionnés à l'article L. 4425-26 destinée à la mise en œuvre des articles L. 4424-18 et L. 4424-19 entre les deux modes de transports aérien et maritime, sous réserve que cette répartition reste compatible avec

Article L312-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 50

Code de la construction et de l'habitation

. - Chaque fonds est administré par un comité de gestion, dont la composition, les modes de désignation des membres et les modalités de fonctionnement sont fixés par décret.

Article R741-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 08 > 16

Code de la sécurité intérieure

La brochure est mise à jour régulièrement, et en tout état de cause lors des modifications apportées aux installations en cause ou à leur mode d'utilisation, de nature à entraîner un changement notable des risques, et lors de la révision du plan particulier

Article R40-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 36 > 43

Code de procédure pénale

Sont également enregistrées les données à caractère non personnel qui concernent les faits, objets de l'enquête, les lieux, dates de l'infraction et modes opératoires ainsi que les données et images relatives aux objets, y compris celles qui permettent

Article Annexe IIc

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Modes d'évaluation Les activités, les documents techniques et ressources, les compétences évaluées et le degré d'exigence sont semblables quel que soit le mode d'évaluation.

Article Annexe IV

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Modes d'évaluation Ponctuel Épreuve écrite, sa durée est de 4 heures et son coefficient est de 4.

Article 48

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mentionnée au tableau 4 de l'annexe VII b, réduite à 15 m en cas d'enfouissement direct du digestat ; ― les interdictions d'épandage figurant au 2° du I de l'article 39-I ; ― l'analyse des sols figurant au I et au 4° du II de l'article 41 ; ― la fixation

Article 3

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un rapport d'étude d'un organisme tiers ISO 9001 validant : -la tenue à la corrosion des matériaux aux atmosphères extérieures définies dans la norme NF P 24351, soit a minima de type E17 en ce qui concerne le châssis, la visserie et le système de fixation

Article 26

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Les points de fixation des dispositifs d'accroche pris sur la charpente ou la structure d'un bâtiment font l'objet d'une note de calcul spécifique définie au 19° de l'article 2. Un examen d'adéquation est réalisé. § 3.

Article 51

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Avant sa signature par le ministre chargé de l'agriculture, le projet d'arrêté portant fixation du taux de promotion est transmis pour avis conforme au ministre chargé de la fonction publique et au ministre chargé du budget.

Article 229-III.03

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A l'exception des radeaux de sauvetage prévus au paragraphe 4.1. ci-dessus, les radeaux de sauvetage doivent être arrimés de telle manière qu'ils puissent se dégager, en flottant, de leur dispositif de fixation, se gonfler et se séparer du navire en cas

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