sous pression et des ensembles, à l'exception des produits et équipements suivants : a) Canalisations comprenant une tuyauterie ou un ensemble de tuyauteries destinées au transport de tout fluide ou matière vers une ou à partir d'une installation (sur terre

Article L122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 08

Code de l'environnement

1° La population et la santé humaine ; 2° La biodiversité, en accordant une attention particulière aux espèces et aux habitats protégés au titre de la directive 92/43/ CEE du 21 mai 1992 et de la directive 2009/147/ CE du 30 novembre 2009 ; 3° Les terres

LEGIARTI000046025690

—

simulation d'interactions moléculaires en vue de la conception d'inhibiteurs à portée thérapeutique Algorithmes, modèles de calcul et simulation pour l'informatique quantique Modélisation, simulation numérique et couplage de modèles en sciences de la Terre

Article Annexe 3

—

Les compteurs destinés à être branchés sur un réseau, dont la tension est supérieure à 250 V par rapport à la terre et dont le boîtier est métallique en totalité ou en partie, sont munis d'une borne de protection à la terre.

Article 3

—

En ce qui concerne le bien immobilier : - les références cadastrales ; - les données de la parcelle ; - les données de la subdivision fiscale ; - nature et descriptif des biens ; - les éléments d'évaluation ; - identifiant de l'immeuble ; - indicateur

Article Annexe 2

—

-ressources naturelles ; " Quelques repères de contenu de programme " -bases théoriques et pratiques des sciences de la Vie, de la Terre et des Hommes afin de mener une discussion objective dans le débat sociopolitique ; III.

Article Annexe I

—

Dans le cadre du présent arrêté, hélistation ou partie d'aérodrome utilisée exclusivement par les hélicoptères, située sur une structure érigée à terre. Itinéraire de circulation.

Article Annexe 5

—

. - Un contrôle de la sécurité électrique pour vérifier : 1° La mise à la terre, l'existence d'une protection de la ligne contre les surintensités et les contacts directs et indirects ; 2° L'absence de risque de contact direct avec les utilisateurs, notamment

Article Annexe

—

et aux qualifications de mécanicien navigant avion (FCL 4), ou être titulaire d'un des brevets militaires de mécanicien navigant (mécanicien d'équipage de l'armée de l'air, mécanicien de bord de la marine nationale, mécanicien volant de l'armée de terre

Article ANNEXE II

—

Technologie industrielle, mention génie des systèmes ; - du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la matière ; - du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la Terre.

Article 3

—

dispositifs latéraux de retenue, est composé, conformément au plan qui figure à l'annexe n° 3 : - d'une bande d'arrêt d'urgence de 3,00 mètres ; - de deux voies de circulation de 3,50 mètres ; - d'une bande dérasée de gauche de 1,00 mètre ; - d'un terre-plein

Article Annexe I

—

Mise à la terre des équipements 2.9. Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 3. Exploitation. - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits. - Etiquetage 3.4. Propreté 3.5.

Article 1

—

Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ de l'aéroport de Dzaoudzi et au port de la Petite-Terre. Enquête flux touristiques à La Réunion.

Article Annexe VI

—

opaques SOLUTION 1 … SOLUTION n Résistance thermique des rampants Résistance thermique des toitures terrasses Résistance thermique des autres toitures Résistance thermique des murs Résistance thermique des planchers sur terre-plein

Article 221-III/21

—

L'autorité compétente peut admettre que les navires effectuant une navigation très courte et ne s'éloignant pas à plus de 20 milles de la terre la plus proche soient équipés de radeaux à condition que les radeaux de sauvetage disponibles pour utilisation

Article Annexe 4

—

Guadeloupe SIE Basse-Terre-Nord-Lamentin. Martinique SIE Fort-de-France-Extérieur. (supprimé avec effet du 6 juin 2007) Réunion SIE Saint-Pierre-de-la-Réunion.

Article 2

—

s'applique : 1° aux ministres et secrétaires d'Etat ; 2° aux fonctionnaires et magistrats en fonctions en métropole, dans les collectivités d'outre-mer régies par l'article 73 de la Constitution sous réserve de l'alinéa 2 de l'article précédent, dans les terres

Article R311-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 35

Code de justice administrative

relatives aux ouvrages des réseaux publics d'électricité dont au moins une partie est située en mer ou aux ouvrages de raccordement des installations de production d'énergie renouvelable en mer, jusques et y compris aux premiers postes de raccordement à terre

Article D614-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 58 > 41

Code rural (nouveau)

les maladies professionnelles mentionnée à l'article L. 752-1, dont le siège d'exploitation est situé sur le territoire d'un autre Etat membre de l'Union européenne, qui répond à la définition d'agriculteur actif dans cet Etat et qui exploite des terres

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

; Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable contenant de la silice cristalline ; Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ; Travaux de calcination de terres

Page 118 · 2 628 résultats

← Précédent Suivant →