G... se limite à légender un cliché photographique vue d'un treuil totalement oxydé et sans donner de précision quant à l'origine de ce désordre.

- Condamner la SCI DU LYCEE à payer à LA POSTE la somme de 5.000 € sur lefondement de l'article 700 du CPC ainsi qu'aux entiers dépens de 1 ère instance etd appel, y compris les coûts afférents à l'expertise

[G], la légende de la photographie illustrant l'article "des actions en justice concernant Seafrance se poursuivent" incriminée seulement en cause d'appel ne visant, par ailleurs, nullement le syndicat

Enfin, si les photographies produites qui, représentent la fratrie en 2018 avant leur départ pour le Maroc et en 2022 dans leur lieu de vie au Maroc - ainsi que le précise la légende qui les accompagne

Greffier SA Hesnault Plaisir Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la Cour, celle-ci étant Sté Importation composée de : Générale Monsieur GALLET, Président Appel d'un jugement Monsieur LEMONDE

Toulouse a sifflé un coup franc judiciaire contre la seconde ligne de rugby..." illustré de deux photographies le représentant, l'une prise lors de son arrestation, l'autre sur un terrain de rugby avec la légende

Y...est situé dans la partie renseignements du PV à l'avant, en légende d'une photo il est fait état de l'avant droit du véhicule.

fenêtres de toit percées sans autorisation préalable, renvoie à un autre document qui, au mieux, figure les fenêtres de toit par une représentation schématique vue de dessus, non explicitée par une légende

733, 636, 625, 624, 623, 622, 621 et 620, le plan de 1959 produit relatif au classement des voies communales de la Bernardière met en évidence une partie du chemin en cause qui est qualifié, selon la légende

réunis ; Attendu que le périodique "L'Equipe Magazine", diffusé en supplément du journal "L'Equipe", a publié, en page 60 de son numéro 496, daté du 11 mai 1991, un encart publicitaire intitulé "La légende

les photographies du chemin produites par les consorts [U] (pièce n° 33), ne constataient ni ne montraient que le chemin aurait permis d'accéder à une grange sur le fonds de Mme [I], la photo légendée

ressort des pièces du dossier, notamment du schéma contenu dans l'OAP n°27 telle que modifiée par la délibération attaquée, que la parcelle de la société requérante se situe dans le secteur que la légende

cause formaient un talus planté, qui aurait été arasé, aucune pièce du dossier n'établit l'existence de ce talus, et notamment pas le plan de géomètre, qui se borne à figurer une ligne pointillée non légendée

La légende « Aptitude des sols à l’infiltration des eaux pluviales » de ce document précise la réglementation applicable à chaque couleur et indique qu’en zone « Vert 2 », où l’aptitude à l’infiltration

A... n’apporte pas d’élément nouveau, à l’exception de deux photographies de murs dépourvues de toute légende ou de tout élément de nature à permettre de situer, au sein du bâtiment, les éléments représentés

apparaître sur les deux plans des terrains mobilisables, " vue générale " et " vue des secteurs F et G ", les deux parcelles en cause comme faisant l'objet d'un zonage " 1AU ", toutefois et d'une part, la légende

individuels projetés ainsi que leur raccordement à une canalisation d'assainissement, elle-même repérée sur le plan, le long de la limite séparant les deux futurs lotissements et représentée sur la légende

Ce croquis mentionne à nouveau en légende " dépassement de 7 mètres linéaires représentant une occupation excédentaire d'environ 140 m² sur laquelle sont implantés les 45 m² de restauration non autorisés

espace boisé classé au sens de l'article L. 113-1 du code de l'urbanisme et donc que l'abattage et la coupe d'arbres étaient soumis à une déclaration préalable qui n'a pas été déposée, il ressort de la légende

En second lieu, ce dossier comporte un plan de division, doté d'une légende et d'une échelle, qui fait apparaître avec suffisamment de précision la délimitation ainsi que la superficie des deux lots envisagés