Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01854
16 mars 2016
16 mars 2016
l'a condamné à huit ans d'emprisonnement, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01860
16 mars 2016
16 mars 2016
l'a condamné à neuf ans d'emprisonnement, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01863
16 mars 2016
16 mars 2016
[W] [P] de l'accusation de meurtre ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ; Vu les observations écrites du ministère public et des parties ; DÉSIGNE, pour statuer
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01865
16 mars 2016
16 mars 2016
NIÈVRE, en date du 18 décembre 2015, qui, pour viols aggravés et délit connexe, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion criminelle ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01868
16 mars 2016
16 mars 2016
[H] [J] à cinq ans d'emprisonnement dont trois ans avec sursis et mise à l'épreuve ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ; Vu les observations écrites du ministère public et
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01870
16 mars 2016
16 mars 2016
récidive et détention ou séquestration avec acte de torture ou de barbarie en récidive, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01876
16 mars 2016
16 mars 2016
condamné à quinze ans de réclusion criminelle, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel principal du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01442
2 mars 2016
2 mars 2016
condamné à trente ans de réclusion criminelle, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01443
2 mars 2016
2 mars 2016
[U] [J] de celle de complicité de vol avec arme ; Vu l'appel incident de la partie civile ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ; Vu les observations écrites du
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01444
2 mars 2016
2 mars 2016
d'assises du VAR, en date du 6 janvier 2016, qui, pour meurtre et violences aggravées, l'a condamnée à vingt ans de réclusion criminelle ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01445
2 mars 2016
2 mars 2016
vol aggravé en récidive, l'a condamné à trente ans de réclusion criminelle avec période de sûreté fixée aux deux-tiers de la peine ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01436
2 mars 2016
2 mars 2016
arme en récidive, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion criminelle et cinq ans d'interdiction de détenir ou de porter une arme ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01437
2 mars 2016
2 mars 2016
12 janvier 2016, qui, pour vol avec arme en récidive et délit connexe en récidive, l'a condamné à dix ans de réclusion criminelle ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01438
2 mars 2016
2 mars 2016
l'a condamné à huit ans d'emprisonnement, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01453
2 mars 2016
2 mars 2016
[R] [Y] à huit ans d'emprisonnement ; Vu les articles 380-1 à 380-15 du code de procédure pénale ; Vu les observations écrites du ministère public et des parties ; DÉSIGNE, pour statuer
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01105
10 février 2016
10 février 2016
l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01861
16 mars 2016
16 mars 2016
pour viols aggravés et violences aggravées, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle et trois ans de suivi socio-judiciaire ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00697
27 janvier 2016
27 janvier 2016
, qui, pour assassinat, l'a condamné à trente ans de réclusion criminelle avec période de sûreté fixée aux deux-tiers de la peine ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00713
27 janvier 2016
27 janvier 2016
d'emprisonnement et cinq ans de suivi socio-judiciaire, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00715
27 janvier 2016
27 janvier 2016
condamné à quinze ans de réclusion criminelle, cinq ans d'interdiction de détenir ou porter une arme et un retrait du permis de conduire ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu les articles 380-1
Source officiellePage 12 sur 40807