étaient insuffisantes ; que si le docteur X... pensait effectivement vers 7 heures du matin à l'existence d'une épiglottite, le comportement qu'il a adopté n'est pas conforme aux données acquises de

à la somme de 35.000 euros net vendeur ; • Une maison d'habitation située [Adresse 9] à [Localité 1] figurant au cadastre sous le n° de section AD n°[Cadastre 4] lieudit [Adresse 9] pour une surface

MAFLO RENOVATIONS 38, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Adrien RENAUD de la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT, avocats au barreau de GRENOBLE, Me Ugo DI NOTARO, avocat au barreau

1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Mme [B] [S], salariée, munie d’un pouvoir spécial C/ PARTIE DEFENDERESSE Monsieur [O] [L] né le 31 Décembre 1984 à [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3]

1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Mme [I] [H], salariée, munie d’un pouvoir spécial C/ PARTIE DEFENDERESSE Monsieur [X] [T] né le 07 Mars 1980 à [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Non

; qu'en affirmant que la société Pedelhez avait fait un usage abusif de son pouvoir de direction, après avoir relevé qu'entre les mois de juin 2000 et janvier 2001, la société avait successivement adressé

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 septembre 2023) et les productions, M. et Mme [E] sont propriétaires d'une maison d'habitation et de terrains attenants situés de part et d'autre de la [Adresse 7],

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 1999), que les époux X..., qui avaient réalisé sur un terrain leur appartenant, un programme immobilier constitué par plusieurs maisons

conclu entre les parties, -condamne la SAS Maisons Pierre à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la sociét Nouvelle La Maison du Parfum, société anonyme

[T] [M], demeurant [Adresse 4] comparant en personne Monsieur [F] [U] et Madame [Z] [E] sont propriétaires d'une maison située[Adresse 4] depuis 2018.

Y... sur le plan professionnel, sinon quel serait l'intérêt d'un tel courrier adressé à nos services ? Ce fait est d'ailleurs confirmé par un nouveau courrier adressé cette année à M.

[Adresse 5], 5°/ à Mme [N] [J], épouse [BN], domiciliée [Adresse 5], 6°/ à Mme [Y] [X] [SI], épouse [P], domiciliée [Adresse 3], 7°/ à Mme [V] [Z], épouse [T], domiciliée [Adresse 7], 8°/

1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocats au barreau de [S]-FERRAND Monsieur [L] [S] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT

A l'appel de l'affaire, la SASU LA MAISON CESAR sollicite la liquidation judiciaire. Le mandataire judiciaire s'associe à la demande.

(la société A...), des travaux de réfection d'une maison ; que la société GBR a adressé son mémoire définitif à la société A... qui ne l'a pas transmis aux maîtres de l'ouvrage ; que la société GBR a assigné

Monsieur [B] [O] a exposé avoir signé un marché de travaux avec la société ECR en 2021 pour divers travaux dont la création d’une terrasse et d’un travertin sur sa maison sise [Adresse 4].

les convocations et notifications, et qu'à défaut de ce choix, celles-ci seront adressées à l'avocat premier choisi ; que le dossier laisse apparaître que le mis en examen a successivement désigné trois

GAEC [Adresse 2]Ferme de La Saugeat, groupement agricole d'exploitation en commun, dont le siège est [Adresse 3], défendeur à la cassation.

W... ayant retardé de six mois la vente de la maison située à [...] et privé ainsi l'association diocésaine du prix d'achat alors qu'il devait veiller aux intérêts de cette dernière ne constitue pas un