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3 952 résultats pour « Alexandre FEVRIER »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000022365302
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 9 février 2009 Art. Annexe XVII
Article 10
L'arrêté du 8 mars 1996 susvisé est abrogé à compter du 1er février 2010.
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 12 février 2004 : Art. 3 bis
Article 1
, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République du Portugal, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, signé à Luxembourg le 17 février
Article 27
Les membres du cadre d'emplois régi par le décret du 10 janvier 1995 précité, ainsi que les agents détachés dans ce cadre d'emplois, qui, au 1er février 2019, sont classés dans la seconde classe du premier grade et auraient réuni les conditions pour une
Article 3
- Arrêté du 10 février 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct.
La dernière session d'examen de la spécialité " artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues " du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 février 2014 aura lieu en 2020.
LEGIARTI000032129799
Décret n° 2016-219 du 26 février 2016 relatif au statut particulier du corps des contremaîtres de France Télécom exerçant leurs fonctions au sein d'Orange SA.
Le présent arrêté est applicable aux chariots de manutention automoteurs mentionnés à l'article R. 233-83 du code du travail, soumis à l'article 6 du décret du 7 février 1989 susvisé.
1.L'échelonnement indiciaire applicable aux agents techniques des administrations de l'Etat à Mayotte régis par le décret n° 2005-138 du 17 février 2005 susvisé est fixé ainsi qu'il suit : GRADE UNIQUE INDICES BRUTS
Tout avocat exerçant à titre libéral, à titre individuel ou en qualité d'associé d'une société d'exercice libéral ou de membre d'une association ou d'un groupement d'avocats qui, à la date du 17 février 2008, était inscrit au barreau d'un tribunal judiciaire
Article 7
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 22 août 1986 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 -Arrêté du 23 décembre 2002 Art. 1, Art. 2 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 14 février 2013 Art. 1 L'article 2 de l'arrêté du 14 février
Article Annexe
effet rétroactif au 1er juillet 1961 prévu par l'article 2 de l'arrêté du 13 février 1962.
A modifié les dispositions suivantes : Décret n° 61-164 du 13 février 1961 article 8
Les montants annuels de la prime régie par le décret du 12 février 2007 susvisé sont fixés comme suit :
Article 57
Les modalités de préavis et les indemnités de licenciement sont celles prévues par le décret n° 55-159 -du 3 février 1955.
L'emprunt sera totalement amorti le 7 février 1983. Le remboursement sera effectué au pair, soit 5.000 F par obligation.
La date des élections, commune à tous les comités régionaux de la conchyliculture, est fixée au 8 février 2018.
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2001-188 du 26 février 2001 Art. 2
Article 22
Est abrogé : - Décret n°92-162 du 20 février 1992 Art. 7, Art. 8
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