Hocine A représenté par ses parents M. et Mme Bardali A, demeurant ... ; M.

fait grief à l'arrêt de rejeter son action en contrefaçon de droit d'auteur alors, selon le moyen, que l'originalité d'une oeuvre peut résulter de la combinaison d'éléments qui, pris séparément, sont banals

Y... sous sa responsabilité, évoque le manche à balai qui était utilisé de temps en temps pour débourrer cette machine; que M.

"aux motifs adoptés que le prévenu à immobilisé une partie importante de son patrimoine (acquisition d'appartements à la Riche et au Mans en cours de procédure de divorce, création d'une activité batelière

Montpellier, Leng-Davy Y..., conducteur du véhicule qui circulait à vive allure en ville vers 0 heure 30, dans le secteur de la Paillade, a attiré l'attention d'une patrouille de police circulant en voiture banalisée

complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de six mois ; "aux motifs propres et adoptés qu'en ce qui concerne le refus d'obtempérer, X... soutient qu'il était en présence d'une voiture banalisée

victime un certificat d'arrêt de travail de dix jours; qu'Ulrich X... reconnaissait avoir frappé le gendarme Y..., mais plaidait que son intention était seulement de récupérer le ski que divers badauds

destinés à des utilisateurs de l'industrie de pointe telle l'aviation civile ou militaire", ne participait pas au processus de production et de transformation de l'amiante et se bornait à utiliser banalement

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exigences du principe de personnalité, que s'agissant d'un mineur de 16 à 18 ans, la cour, qui statue près de huit mois après le prononcé du jugement de condamnation, ne peut se borner à confirmer banalement

particulièrement les pièces de première instance et toutes les pièces dont il entend faire usage devant la cour" ; que cette sommation de communiquer ne visait donc aucune pièce précise et était un simple acte banal

doigts dans le sexe ou de tentatives de pénétration vaginale ; que Y... expliquait que les faits avaient commencé au début des vacances d'été 1998 lorsqu'elle allait chez Armand F... pour passer le balai

ont été constatées par un médecin le jour même ; une photocopie du billet à ordre déchiré, versée au dossier, fait apparaître que la coupure en zigzag résulte davantage d'un arrachement que d'une banale

souhaitent une modification, ils doivent informer le pétitionnaire des modalités de celle-ci, cela ne saurait conduire à voir dans l'offre de régularisation autre chose que le rappel de l'évidence banale

destinés à des utilisateurs de l'industrie de pointe telle l'aviation civile ou militaire", ne participait pas au processus de production et de transformation de l'amiante et se bornait à utiliser banalement

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dès lors que la transmission de ces documents par X... était effectuée pour le compte de son employeur, qui n'en avait pas perdu la possession, et n'était pas susceptible d'être confondue avec une banale