Ainsi la Société Beauty Perfume Center qui exploitait un commerce de vente de parfums et produits cosmétiques et institut de beauté à Pointe à Pitre avait pour gérant M.

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., domiciliée [...]                            , agissant en qualité d'administrateur provisoire de la société Saint-Antoine de Béarn

Y... et Mme X..., qui vivaient en concubinage depuis 1988, se sont mariés le 27 janvier 1989 sous le régime de la séparation des biens, puis ont divorcé le 22 novembre 1991; que, son ex-beau-père, M

le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 329, 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin Thierry B..., "beau-frère

Le 27 février 2013, la SCI Arflo a délivré à la société Agence Berry un commandement de payer une certaine somme au titre des loyers de janvier et février 2013. 4. Soutenant que M.

sexuelles avec la fille de son épouse, née d'une précédente union, qui vivait sous son toit et sur laquelle il avait autorité; que Laurence Y... a fait état de relations sexuelles imposées par son beau-père

MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [Q] [R] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 4] ET - La SAS SKIN BEAUTY

société Depil Tech, ont formé le pourvoi n° P 20-17.779 contre l'arrêt rendu le 28 mai 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Beauty

société Victoire Minceur, ont formé le pourvoi n° B 22-17.684 contre l'arrêt rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Beauty

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2024, la société National Perfect Beauty, représentée par Me le Foyer de Costil, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

La société EURO BEAUTY, UNIPESSOAL LDA, n'est ni présente, ni représentée et n'a pas conclu.

de Robert A..., était attaqué et que ses adversaires lui portaient de violents coups de barre de fer et que la riposte de Robert A... à l'agression dont était victime son beau-frère était pleinement nécessaire

VICTORIA'S BEAUTY devant le Juge des référés, sur le fondement de l'article 835 du Code de procédure civile, aux fins de voir ; - Ordonner aux sociétés JL IMMO et VICTORIA'S BEAUTY l'arrêt immédiat des

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, conformément à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la Sàrl ZEDD BEAUTY

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Beauty

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty

Il y a lieu de donner acte à la société Beauty Sucess, venant aux droits de la société Sud esthétique de sa reprise d'instance. 2.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty

à payer à la société WAKAM la somme de 1.000 € en application de l‘article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER SM BEAUTY aux entiers dépens.”