Codes de loi français

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article Annexe I

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article Annexe III

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article R232-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21

S'il y a lieu, elles portent sur les activités de la société et sa chaîne de valeur, y compris ses produits et services, ses relations commerciales et sa chaîne d'approvisionnement.

Article Annexe VI

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article L521-16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 27 > 33

Lorsque des concessionnaires distincts sont titulaires de concessions hydrauliques formant une chaîne d'aménagements hydrauliquement liés, l'autorité administrative peut fixer, par décret, une date d'échéance commune à tous les contrats dans le but de

Article Annexe II

INFORMATIONS SUR LA CHAÎNE ALIMENTAIRE (ICA) - MODALITÉS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX BOVINS 1. Nature des ICA dans la filière bovine.

Article 313 BQ quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 23

Pour la détermination de cette fraction, le présent 2 s'applique, dans les mêmes conditions, à chaque société ou organisme dans la chaîne de participation détenue par la société ou l'organisme mentionné au 1. II. - 1.

Article Annexe (suite)

Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur l'acétamipride, et notamment de ses annexes I et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire

Article 3

Elle ordonnance les dépenses de l'administration centrale, relevant de son ressort, dans le respect des compétences des acteurs de la chaîne de la dépense.

Article Annexe 1

Chef du cabinet du secrétaire général du Gouvernement 1 Adjoint au chef de département de l'activité normative 1 Chargé de mission adjoint au secrétariat général du Gouvernement 9 Chef de projet chargé de la modernisation de la chaîne

LEGIARTI000046526857

Enquête sur la filière aéronautique et spatiale en 2020 (FAS2020) Ponctuelle Insee, Direction régionale Enquête sur les chaînes d'activité mondiales (CAM) Ponctuelle Insee Enquête sur la production de déchets non-dangereux dans l'industrie Ponctuelle

Article CO 13

demi-heure, si les conditions suivantes sont remplies : - l'établissement occupe le dernier niveau du bâtiment ou est à rez-de-chaussée ; - la toiture n'est pas accessible au public ; - la ruine de la toiture ne risque pas de provoquer d'effondrement en chaîne

Article 1

Imprimerie La chaîne graphique (processus de fabrication d'un produit imprimé). Spécialité 9 : Métiers du spectacle Cadre réglementaire et institutionnel : 9.2.

Article 1

Types de produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau, tels que : - boucles d'oreilles ; - colliers, bracelets et chaînes, bracelets de chevilles et bagues ; - boîtiers, bracelets et fermoirs de montre ; - boutons à rivets, boucles

Article R543-208-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 94 > 07

Les intermédiaires entre les metteurs sur le marché et les utilisateurs finaux de la chaîne de distribution des papiers à usage graphique, transformés, manufacturés, conditionnés et destinés à être imprimés fournissent, le cas échéant, les informations

Article D212-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 01

La conformité des repères d'identification agréés par rapport aux spécifications techniques décrites dans le cahier des charges peut être vérifiée par la réalisation de tests officiels sur les matériels issus des chaînes de fabrication.

Article Annexe I

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s