Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle. Poitou-Charentes Deux-Sèvres (79). Niort. Musée d'histoire naturelle. Vienne (86).

LEGIARTI000034033399

—

Mesures expérimentées et évaluées Les mesures ci-après sont expérimentées et évaluées : - une densification des cycles pour adapter l'effectif à la nouvelle structure de trafic du Hub de Roissy - Charles de Gaulle : l'expérimentation

Article Annexe III

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Saint-Malo D28672 Fraternité Brest 638141 Aa Port-Vendres 292245 Solveig Arcachon 151968 La Vieille Dame Brest B56249 Pandora Concarneau C24544 Belamy Nantes C54647 Simbad II Vannes E79224 Vixit Paris P 6316 Geoana Marseille 172270 Charles

LEGIARTI000032578491

—

Ile-de-France Paris Paris Est 686006 Ile-de-France Paris Paris Gare de Lyon 391003 Ile-de-France Paris Paris Montparnasse 271007 Ile-de-France Paris Paris Nord 384008 Ile-de-France Paris Paris Saint-Lazare 271494 Ile-de-France Val d'Oise Aéroport Charles

Article ANNEXE 11

—

Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article ANNEXE 10

—

: grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée Maurice-Audin ; - allée Maurice-Audin jusqu'au rond-point Charles-de-Gaulle

Article (51 à 59)

—

Ier THIONVILLE 57 Rue des Drapiers D 603 METZ D 4 METZ 57 Rue du Général Mangin Rue Paul Albert THIONVILLE Allée Raymond Poincaré THIONVILLE 57 Rue du Pont Rouge D 603 METZ

LEGIARTI000042970199

—

ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Commandant aérogares T1 T3 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Commandant aérogares ABCD 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Commandant aérogares EFG 1 95 - VAL-D'OISE

Article 12

—

l'administration de l'aviation civile, comptant au moins trois années d'exercice des fonctions de contrôle de la circulation aérienne ou quatre années d'exercice des fonctions de gestion des aires de trafic au sein de la vigie trafic de l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle

Article 73-1

—

-Sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly, le préfet de police a la charge de l'ordre public et à ce titre de la direction des opérations de secours ; il exerce les attributions dévolues au représentant

Article ANNEXE 6

—

Limite ouest de la barre Charles-Grosperin incluse, limite nord de la barre Charles-Grosperin, limite ouest de la parcelle AL 146 exclue, limite nord de la parcelle AL 145 incluse, limite nord de la parcelle AL 102 jusqu'au 235 avenue Jean-Jaurès.

LEGIARTI000042970192

—

DE GAULLE - LE BOURGET - Adjoint chef état-major - 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Adjoint chef des unités de contrôle transfrontière 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Chef quart de nuit 1 95 -

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Metz - Nancy - Lorraine Nord Lille - Lesquin Rhin (Haut-) Bâle - Mulhouse Rhône Lyon - Saint-Exupéry Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Le Bourget Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles

Article 1

—

événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries de la santé 222 3 ans Institut de la Garonne IV Plombier-chauffagiste installateur conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée ; 6° A l'opération d'aménagement de Nanterre et de La Garenne-Colombes, dans le périmètre délimité par le décret n° 2010-744 du 2 juillet 2010 ; 7° A l'aménagement et au développement des aérodromes de Paris-Charles-de-Gaulle

Article Annexe II

—

1956 0 1996 ; Sadefa Industries, 1, avenue de l'Usine, BP 21,47500 Fumel, de 1847 à 1997 ; SITUB, chemin des Pardies, 64170 Abidos : de 1958 à 1996 ; SNECMA (division SEP), BP 37,33165 Saint-Médard-en-Jalles Cedex, de 1964 à 1981 ; SNPE, boulevard Charles-Garraud

Article (35 à 38)

—

de Tours CHATEAUROUX Avenue de Blois CHATEAUROUX 36 D 943 D 920 CHATEAUROUX Limite département 36/18 URCIERS 36 D 990 D 920 CHATEAUROUX D 927 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles

Article ANNEXE 13

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-Joliot-Curie et parcelles section AD n° 1077 et section AB n° 353 (au sud de l'avenue) jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945 ; - avenue du 8-Mai-1945 jusqu'au C.D. 125 ; - du C.D. 125 (avenue Charles-de-Gaulle, ex-Maurice-Thorez) jusqu'à la rue Philibert-Delorme

Article 4

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les montants prévus au présent article sont versés mensuellement. 2° Pour les ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne en fonction au centre en route de la navigation aérienne Ouest et à compter du 1er janvier 2025 sur l'aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000042970238

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DE GAULLE-LE BOURGET-Adjoint chef état-major-Echelon spécial 1 95-VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE-LE BOURGET-Adjoint chef des unités de contrôle transfrontière 1 95-VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE-LE BOURGET-Chef quart de nuit 1 95-VAL-D'OISE

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