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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
303 résultats pour « Christian DECOS »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IIc
Elle doit mettre en évidence les compétences liées aux activités professionnelles des procédés du verre chaud, du parachèvement et de décor.
Article ANNEXE 4
Les rubriques portant description du bien : Désignation : catégorie du bien (tableau, meuble, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières,
Article Annexe III
déviter la panique en cas de défaillance de l'éclairage, ayez à portée de la main au moins des lampes électriques à pile, si la réglementation n'exige pas un éclairage de sécurité à poste fixe ; Evitez l'utilisation de matériaux de construction et de décoration
Article R4211-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 87
-Les décorations et citations prévues au présent article, détenues par le réserviste, doivent avoir été obtenues à titre individuel et exclusivement pour services effectués à titre militaire.
Article Annexe I
Les lasures opaques désignent des revêtements qui forment un film opaque pour la décoration et la protection du bois contre les intempéries, telles que définies par la norme EN 927-1, catégorie semi-stable ; f) "Lasures non filmogènes" désigne des
Article 1
d'orientation (UNMFREO) IV Opérateur extérieur des industries pétrolières et pétrochimiques (brevet d'opérateur) 222 5 ans IFP training IV Technicien en pharmacie et cosmétique industrielle 222 u 5 ans Groupe IMT IV Peintre en décors
Article SP 14
. - Le pupitre et les organes de puissance installés dans le bloc-scène doivent être placés à l'abri des dégradations qui pourraient survenir lors de la manutention des décors et objets analogues.
Article 16
Elle est chargée de l'organisation, au palais de l'Elysée, de cérémonies et manifestations diverses, telles que discours, remises de décorations, entretiens, repas, réceptions ou visites lorsqu'ils ont un caractère diplomatique ou officiel.
Réaliser la structure en cohérence avec le projet artistique C7-2 Monter la peau sur la structure interne C8 - Mettre en valeur la naturalisation conformément au projet artistique C8-1 Réaliser les finitions sur le spécimen C8-2 Finaliser le décor
230 t Lycée Pierre Mendès France - GRETA Est Bretagne IV Chef de chantier bâtiment génie civil 231p Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) IV Conseiller en décoration
Article Annexe
Ces manifestations peuvent comprendre notamment : - un lever des couleurs ; - la lecture du message du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants ; - une remise de décoration ; - le vernissage d'une exposition.
Article Annexe 1 aux articles R. 111-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04
Eléments et fragments de décor d'immeubles par nature ou par destination, à caractère civil ou religieux et immeubles démantelés, ayant plus de cent ans d'âge : quelle que soit la valeur. 3.
Article Annexe IIa
Effectuer le parachèvement (traçage, decallotage, flettage, chanfreinage, sciage, rebrulage, platinage, dépontillage, polissage) X X X X X X X C3.7 Effectuer le décor
vitraux "biens communs" 224 2 ans Centre international du vitrail (CIV) IV Chef d'équipe second œuvre 233p 3 ans Groupement d'intérêt public - formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Lille (GIP FCIP Lille) IV Peintre en décors
Article Annexe II
Réaliser la structure en cohérence avec le projet artistique C7-2 Monter la peau sur la structure interne C8 Mettre en valeur la naturalisation conformément au projet artistique C8-1 Réaliser les finitions sur le spécimen C8-2 Finaliser le décor
(1) http :// www. social-sante. gouv. fr/ actualite-presse, 42/ communiques, 2322/ christian-saout-remet-a-marisol, 17973. html (2) EHESP, Glossaire multilingue de la base de données en santé publique.
Il (elle) contrôle leur qualité gustative, les dresse à l'assiette ou au plat en accordant un soin particulier à la décoration et à la netteté des présentations.
Article 50 octies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49
caractère charitable ou philanthropique et destinés à être distribués gratuitement à des personnes nécessiteuses ; 16° Les biens importés par des organismes à caractère charitable ou philanthropique au profit des victimes de catastrophes ; 17° Les décorations
Article ANNEXE 1
Les rubriques portant description du bien : Désignation : catégorie du bien (tableau, meuble, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières
Article Annexe Ic
Façonner la matière Ensemble de gestes réalisés à chaud consistant à donner au mélange en fusion la forme de l'objet à réaliser (objet de décoration, verre, flacon, vase etc.).
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