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236 résultats pour « Colin-Poitiers »

ARTICLE

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EXTRAIT

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LEGIARTI000029309367

—

CTR Cour d'appel de Nîmes Régional 4 CTR Cour de Nouméa Régional 4 CTR Cour d'appel d'Orléans Régional 4 CTR Cour d'appel de Papeete Régional 4 CTR Cour d'appel de Paris Régional 10 CTR Cour d'appel de Pau Régional 4 CTR Cour d'appel de Poitiers

LEGIARTI000043924738

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départementale de la Loire ; - reconfiguration des sites de Champagnole, Lons-le-Saunier, Dole et Saint-Claude et réorganisation des services de la direction départementale des territoires du Jura ; - fermeture des pôles territoriaux de Châtellerault, Poitiers

LEGIARTI000026210948

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L'Aumance de la confluence avec le ruisseau des Blains jusqu'à la confluence avec le Cher Anguille et espèces holobiotiques La Marmande de la limite départementale Allier ― Cher jusqu'à la confluence avec le Cher Anguille et espèces holobiotiques Le Colin

Article Annexe

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poste de la trésorerie principale de la Paierie départementale du Var. 085037 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Gilles-Croix-de-Vie. 086017 Chef de poste de la trésorerie principale de Poitiers

Article Annexe I

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Département de l'Isère (hors zone de production de l'IGP Collines rhodaniennes) : IGP Isère. IGP Isère Coteaux du Grésivaudan. IGP Isère Balmes dauphinoises. Département de la Loire : IGP Urfé.

Article Annexe I

—

. - Département de l'Isère (hors zone de production des vins de pays des Collines rhodaniennes) : Vins de pays des Balmes dauphinoises. Vins de pays des Coteaux du Grésivaudan. Vins de pays d'Allobrogie.

Article ANNEXE 1

—

1831 1831 830100616 830100616 CH TOULON LA SEYNE AC MCO 1 877,82 1 877,82 Pays de la Loire 1851 2851 850000019 850000019 CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE/YON AC MCO 1 968,10 1 968,10 17 818,98 17 818,98 Nouvelle-Aquitaine 1861 1861 860014208 CHU POITIERS

Article (80 à 89)

—

MIGNE-AUXANCES Limite département 86/49 POUANCAY 86 D 727 D 727A MONTMORILLON D 727b LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 727A D 727 MONTMORILLON D 727 MONTMORILLON 86 D 162 D 910 POITIERS

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Saint-Brieuc Nord, Saint-Brieuc Ouest, Saint-Brieuc Sud 2e circonscription Cantons de : Broons, Caulnes, Dinan Est, Dinan Ouest, Evran, Matignon, Plancoët, Plélan-le-Petit, Pléneuf-Val-André, Ploubalay 3e circonscription Cantons de : La Chèze, Collinée

Article 1

—

(supprimé à compter du 1er septembre 2010) Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence Poitiers. Emploi d'expertise dans la réalisation des missions relatives à la sécurité et la protection des consommateurs.

Article 2

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rue des Papetiers, à Angoulême dans le département de la Charente (16), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Angoulême ; 16° Le 25 mai 2024, le site de célébration de Poitiers

LEGIARTI000048431955

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Un état des lieux détaillé issu de l'exercice inédit des états généraux de la justice Lancée par le Président de la République le 18 octobre 2021 à Poitiers, en présence de citoyens, d'élus, de professionnels de la justice, de magistrats, de greffiers

LEGIARTI000043570558

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interacadémique des examens et concours d'Arcueil Paris La Réunion La Réunion La Réunion Martinique Martinique Martinique Normandie Calvados, Manche, Orne Calvados Eure, Seine-Maritime Seine-Maritime Nouvelle-Aquitaine (Bordeaux, Limoges, Poitiers

LEGIARTI000042970193

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Chargé de prévention et de protection de l'environnement14 ans10 000 € Armée de terre2e régiment étranger du génie de SAINT-CHRISTOL (84) Mécanicien monteur44 ans10 000 € Armée de terre2e régiment du matériel de BRUZ, détachement de POITIERS

LEGIARTI000041585219

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0 0 0 0 1 1 Employeurs CPME 0 1 0 0 0 1 MEDEF 0 0 0 1 0 1 U2P 1 0 0 0 0 1 PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Bayonne Employeurs CPME 0 0 0 0 1 1 U2P 0 1 0 0 0 1 Pau Employeurs CPME 1 0 0 0 0 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 U2P 0 1 0 1 0 2 Cour d'appel de Poitiers

LEGIARTI000049796246

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1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 0 1 MEDEF 1 0 0 1 0 0 2 U2P 0 0 0 0 1 0 1 CPME 0 1 0 0 0 0 1 Pau Salariés CGT-FO 0 1 0 0 0 0 1 CFDT 0 0 1 1 0 0 2 Employeurs MEDEF 1 0 0 1 0 0 2 U2P 0 1 0 0 0 0 1 CPME 1 1 0 1 2 0 5 Cour d'appel de Poitiers

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