Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Claire Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section B), au profit

cassation, pris de la violation des articles 312, 331, 332, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats (page 9) se borne à énoncer que le président a fait appeler

Erick, contre l'arrêt de cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 27 mai 2004, qui, pour entrave à la circulation publique, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500

Eric Y..., demeurant ... au Mont d'Or, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 2000 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit : 1 / de M. Julien X..., demeurant ...

COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 001281 JUGEMENT DU 07/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges: Monsieur Eric

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etablissements Eric

général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION AQUITAINE LOISIR INTERNATIONAL, représentée par son mandataire-liquidateur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

Eric, - Y...

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 4 avril 1996, qui, pour infraction à la législation sur les chèques, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur

Y..., appelé par le président, a de nouveau déposé oralement, que seules les dispositions de l'article 332 du code pénal ont été observées, celles de l'article 331 du même code l'ayant déjà été lors de

Eric, - Y...

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 10 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a, sur renvoi après

Eric, - La SOCIETE CASSINA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2003, qui a condamné le premier, pour contrefaçon, à 20 000 euros

Eric, - Z... Gilbert, - LA SOCIETE Z..., - A...

finance (RIF) et Elbeuf intérim, aux droits desquelles sont respectivement les sociétés Euristt et Euristt France, d'une transaction portant sur la cession de fonds de commerce exploités par les sociétés Eric

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TRENTO Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1997 qui, pour infractions aux articles L.221-5 (et

Didier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2000, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Pascal A... et Elisabeth X...,

Marie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 14 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jacques B... et Edgar Z..., notamment des