port bureau Brive bureau Bayonne bureau Guéret bureau La Rochelle Pallice bureau Limoges bureau Mont de Marsan bureau Niort bureau Pau bureau Poitiers bureau Bordeaux recette interrégionale - Direction interrégionale Bretagne-Pays de la Loire : La Roche-sur-Yon

Article Annexe 1

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concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 720012749 FINESS géographique 720000389 Etablissement FONDATION GEORGES COULON Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article 2

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Hors du domaine public maritime, dans les communes de Gujan-Mestras, Le Teich et La Teste-de-Buch : les parties soumises aux marées, du domaine du Rocher, du domaine de Bayonne et des grands prés du Teich ; Hors du domaine public maritime, dans les communes

Article Annexe

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Forges-les-Bains, Gometz-la-Ville, Guibeville, Guigneville-sur-Essonne, Itteville, Janville-sur-Juine, Janvry, Lardy, Leudeville, Limours, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Molières (Les), Mondeville, Nainville-les-Roches

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Chapdeuil, La Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud, Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais

Article Annexe

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- Electronique de puissance : conversion alternatif-continu, conversion continu-continu et conversion continu-alternatif. 5 - ESSAIS SUR LES ROCHES ET LES MATERIAUX Afin de réaliser des essais sur les roches et/ou des matériaux à l'aide de machines

Article (35 à 38)

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CINQ-MARS-LA-PILE D 48 CINQ-MARS-LA-PILE 37 D 37 D 952 FONDETTES D 943 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 D 140 D 31 LA CROIX-EN-TOURAINE Rue du Colombier SAINT-PIERRE-DES-CORPS 37 D 751E D 759 LA ROCHE-CLERMAULT

Article 1

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Tribunal judiciaire de Tarbes 1 Cour d'appel de Poitiers Service administratif régional de Poitiers 1 Tribunal de proximité de Bressuire 1 Tribunal de proximité de Rochefort 1 Tribunal judiciaire des Sables d'Olonne 1 Tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000032406113

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: Finess juridique 850000084 Finess géographique 850000241 Etablissement CENTRE HOSPITALIER CÔTE DE LUMIÈRE Code comptable 85036 Ville du comptable CH CÔTE DE LUMIÈRE Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article 2-1

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dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, situé à l'Ile de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines, rond-point Eric-Tabarly

LEGIARTI000050943833

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Ussel (19275) ; Uzerche (19276). 21 - Côte-d'Or Arnay-le-Duc (21023) ; Auxonne (21038) ; Beaune (21054) ; Brazey-en-Plaine (21103) ; Châtillon-sur-Seine (21154) ; Créancey (21210) ; Genlis (21292) ; Losne (21356) ; Montbard (21425) ; Nolay (21461) ; La Roche-en-Brenil

Article Annexe II (suite 1)

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PETROCHEMICALS France-usine de Carling Saint-Avold 450 335 442 513 413 759 406 146 40 037 24 044 23 562 23 073 1 823 469 FR000000000000529 MFPM CHOLET Usine MICHELIN de Cholet FR000000000000530 MFPM La Roche-sur-Yon

Article III

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TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DU BOIS, DE L'AMEUBLEMENT, DU PAPIER-CARTON, DU TEXTILE, VÊTEMENT, DES CUIRS ET DES PEAUX ET DES PIERRES ET TERRES À FEU NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Extraction et production de roches

LEGIARTI000039240198

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Académie de Nancy-Metz Collège de la Haute Meurthe Fraize Collège des Deux Sarres Lorquin Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain Nancy Académie de Nantes Lycée professionnel Saint-Louis La Roche-sur-Yon

Article Annexe II

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PORTEUR COMPLÉMENT DE PROTECTION POSSIBLE (3) (4) (AU CHOIX) Epaisseur Panneau de particules (rapporté sur l'une des faces de l'élément porteur) Plaque de parement en plâtre (rapportée sur l'une des faces de l'élément porteur) Laine de roche

LEGIARTI000036612924

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d'Amérique Famille des Centropomidae (Perciformes) Centropomus ensiferus Poey, 1860 : Brochet Famille des Eleotridae (Perciformes) Guavina guavina (Valenciennes, 1837) : Dormeur Famille des Gobiesocidae (Perciformes) Arcos nudus (Linnaeus, 1758) : Colle-roche

LEGIARTI000022779630

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Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Edmond, Saint-Emiland, Saint-Eugène, Saint-Eusèbe, Saint-Firmin, Saint-Forgeot, Saint-Germain-en-Brionnais, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Huruge, Saint-Igny-de-Roche

LEGIARTI000046501831

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2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_04_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe III

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SUBSTANCES EXPÉDIÉ(E)S (EN %) Par la route Par le rail Par voie navigable Autre Matériaux > 80 mm : MODALITÉ DE TRANSPORT QUANTITÉ DE MATÉRIAUX OU DE SUBSTANCES EXPÉDIÉ(E)S (EN %) Par la route Par le rail Par voie navigable Autre Roches

Article ANNEXE

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Chappes (08102) ; Charbogne (08103) ; Charleville-Mézières (08105) ; Charnois (08106) ; Chatel-Chéhéry (08109) ; Chaumont-Porcien (08113) ; Chémery-Chéhéry (08115) ; Cheveuges (08119) ; Chevières (08120) ; Chilly (08121) ; Chooz (08122) ; Chuffilly-Roche

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