Thierry FARSAT M.

  Between 1983 and 2004 Mr Farcaş worked as an electronics repairman in a telecommunications workshop.

de Valière et la condamne à payer à M.

Vu la requête enregistrée le 4 juillet 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE VANDIERES (54121), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE VANDIERES

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association syndicale libre Chelles Coudray-Vallières est rejetée.

15936 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMK57 [B], [R] [C] C/ [M] [U] [P] [O] veuve [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale VAYSSIERE

DBVB-V-B7J-BOHQJ [Y] [S] C/ [J] [G] VEUVE [W] [P] [E] S.A. [13] Établissement Public [8] [Localité 14] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Pascale VAYSSIERE

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'agissant sur le fondement d'une ordonnance ayant rendu exécutoire une sentence arbitrale, la société Same Deutz-Farh

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Valisère, dont le siège est sis ..., représentée par ses représentants légaux en exercice

Thierry FARSAT, Juge commissaire Débats en Chambre du Conseil le 10 Septembre 2025 N° de RG : 2025L04194 JUGEMENT DE JONCTION Attendu que le Tribunal peut à la demande des parties ou d'office, ordonner

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 11 Décembre 2024 DEMANDEUR SCP THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [Y] [H] ES/Q Administrateur de la SAS COEUR VIE SERVICE, [Adresse

FARSAT, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° F 21-24.124 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Domaine de Vallières

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Valisère, dont le siège est sis ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1988

MATAYRON à payer à son conseil, Me VAISSIERE la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 -2° du code de procédure civile. MOTIFS DE L'ARRÊT : I .

Z... l'a mise en demeure de payer ; qu'au surplus la SCEA de Valière a de son côté saisi un expert agricole et foncier en la personne de M.

mentionne que cette parcelle appartient, en vertu du titre 835 à "Ahurei a Paia a Punua décédé" dont il est constant qu'il est l'auteur des consorts C... et qu'il a été dressé en présence de Mme a Fareea

margin-bottom:12pt; text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communicated on 10 September 2018   FIFTH SECTION Application no. 28440/11 Zaur Fahrat

Thierry FARSAT, Juge commissaire Débats en Chambre du Conseil le 10 Septembre 2025 N° de RG : 2025L04089 JUGEMENT DE JONCTION Attendu que le Tribunal peut à la demande des parties ou d'office, ordonner

B, représenté par Me Farhat-Vayssière, demande à la Cour : 1°) à titre principal, d'ordonner avant dire droit une expertise médicale afin d'examiner son état de santé psychique, d'apprécier ses capacités