Le 2 juin 2010 le tribunal de commerce d'Angers a prononcé la liquidation judiciaire de la sarl GAUTIER ENTREPRISES ET FINITIONS.

TRANSPORTS G GAUTIER S.A.S.U. STG FRIGORIFIQUE S.A.S.U. GAUTIER FRET SOLUTIONS S.A.S.U. STG SERVICES C/ M.

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[F], désigné liquidateur, étant ultérieurement remplacé par la SELARL GAUTHIER SOHM (le liquidateur).

le président en son rapport de l'affaire ; -le prévenu en son interrogatoire et ses explications ; -le conseil du prévenu en sa plaidoirie ; -l'avocat général en ses réquisitions ; -Me Gautier

MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le: à Me COLLIN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 09 Avril 2025 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble “THEOPHILE GAUTIER

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2023 sous le n° 2302248-2, la société Gautier Conquet et associés, représentée par Me Christophe Cabanes de la Selarl Cabanes Neveu

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande présentée par la commune de Pleumeur-Gautier et par M.

GAUTIER devant cette cour ; Vu la requête, enregistrée le 9 novembre 1989 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présentée par M. Jean X..., demeurant ... ; M.

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SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 27 MAI 1968), APRES AVOIR CONSTATE QUE LA SOCIETE SEMA A VERSE A GAUTIER EN JANVIER 1957 LA SOMME DE

BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Gautier "Occasion 2000", société à responsabilité limitée

À l'audience, la SCI BATI-GAUTIER sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance. Régulièrement assignée, la société EM-ACCESS n'a pas comparu.

Vu la requête, enregistrée le 9 juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Société civile professionnelle LAUMONIER-MARTY-GAUTIER dont le siège est à la Polyclinique

Il résulte de ce qui précède que les conclusions à fin d’annulation de la décision du 3 mai 2024 présentées par l’EARL Gautier Villers doivent être rejetées.

En 1993, la société GAUTIER FRERES a souhaité réorganiser ses assurances et demandé à son courtier d'étudier cette question.

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Pons, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société Gautier Luc, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [U], de M.