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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86416
31 octobre 2002
31 octobre 2002
Cour : 01/01003 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande relative à des contrats divers APPELANTE : SOCIÉTÉ SEMCODA SAEM 9 Rue de la Grenouillère 01009 BOURG EN BRESSE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876de
21 juin 2005
21 juin 2005
SOCIALE ARRÊT DU 21 JUIN 2005 APPELANTES : SOCIETE RENAULT TRUCKS S 99 Route de Lyon 69802 SAINT PRIEST CEDEX représentée par Me Alain RIBET, avocat au barreau de LYON CPAM DE L'AIN Place de la Grenouillère
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0b
1 décembre 2005
1 décembre 2005
DE L'AIN Place de la Grenouillère 01000 BOURG EN BRESSE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Instruction clôturée le 16 Septembre 2005 Audience de plaidoiries du 12 Octobre 2005 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850b
16 mars 2006
16 mars 2006
: 129 rue Servient 69326 LYON CEDEX 03 représentée par Maître MOREL, Avoué assistée par Maître RACHEL, Avocat, (TOQUE 536) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN Siège social : Place de la Grenouillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f0
29 avril 2008
29 avril 2008
d'administration en exercice Place d'Arménie 01700 ST MAURICE DE BEYNOST représentée par Maître SAUTEREL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN Place de la Grenouillère
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002170_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
construire pour la réalisation d'une maison d'habitation avec garage et abri de voitures sur un terrain situé sur la parcelle cadastrée section B n° 1257, située 125 chemin d'Uzès, impasse de la Grenouillère
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8758f
10 février 2005
10 février 2005
la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me AUGENDRE, du barreau de PARIS Monsieur Michel Z..., ... par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP MORTELETTE-GRENOUILLOUX
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd87895
10 février 2005
10 février 2005
la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me AUGENDRE, du barreau de PARIS Monsieur Michel Z..., ... par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP MORTELETTE-GRENOUILLOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d177
5 mai 2009
5 mai 2009
fond 2006 / 9144 du 09 novembre 2007 COUR D'APPEL DE LYON 8e Chambre Civile ARRÊT du 05 Mai 2009 APPELANTE : Société SEMCODA représentée par ses dirigeants légaux 9, rue de la Grenouillère-BP
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ab
5 mai 2009
5 mai 2009
BRESSE Au fond 2006/9144 du 09 novembre 2007 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 05 Mai 2009 APPELANTE : Société SEMCODA représentée par ses dirigeants légaux 9, rue de la Grenouillère
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2509108_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
janvier 2025, la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers a déposé une demande de permis de construire en vue de la construction de halles gourmandes et de box de stockage sur un terrain situé 7 rue de la Grenouille
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008259740
20 octobre 2004
20 octobre 2004
mentionner des espèces botaniques ou animales particulières pour le seul motif que certaines se trouvaient présentes dans la région intéressée par le projet ; que si l'étude d'impact n'évoque pas les grenouilles
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5f
19 janvier 2006
19 janvier 2006
DE L'AIN Place de la Grenouillère 01000 BOURG EN BRESSE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL Dalila BERENGER avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE M.T.R.L. 126/128 rue
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8862e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Cours Lafayette 69478 LYON CEDEX 06représentée par Maître MOREL, Avoué assistée par Maître BLOISE, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AINSiège social : Place de la Grenouillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b86
9 octobre 2007
9 octobre 2007
01710 THOIRY Monsieur Franck X... ... 01170 THOIRY comparants en personne, assistés de Me AVELINE, avocat au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN Place de la Grenouillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b172
8 avril 2008
8 avril 2008
Jean- Claude, directeur des établissements BON REPOS, assisté de Maître PHILIZOT, avocat au barreau de MACON CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE L'AIN Place de la Grenouillère 01015 BOURG EN BRESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eef
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Malgré l'hiver qui n'en finit pas, les grenouilles sont de retour ! Nous avons découvert les premières pontes à la frayère de la source du Dorfgraben !
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200917_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Elle fait également valoir sa maitrise de la langue française et justifie d'une activité de bénévolat auprès de l'association Café Libre Grenouille et du CADA de Langeac.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02351_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Par la seule production de quatre photographies et d’une facture d’achat d’une grenouillère en août 2024, le requérant n’établit pas qu’il s’occuperait régulièrement de sa fille, alors qu’il est également
Source officielle6ème Chambre
DTA_2503030_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
S’agissant des amphibiens et des reptiles : Il ressort de la lecture de l’étude d’impact que la grenouille agile et le pélodyte ponctué ont été identifiés dans l'étude bibliographique et les données
Source officiellePage 12 sur 16